La SCI Miraz ne peut en conséquence encourir aucune responsabilité en cas de refus ou de retard dans l'obtention de ces autorisations.

Miami), dont M.

X..., liquidateur de la société Galinet Migal, ayant assigné la société Houillères du bassin de Lorraine (la société HBL) en paiement du solde du prix d'un marché de travaux, la cour d'appel a accueilli

impôts à procéder à des visites et saisies dans les locaux à usage d'habitation et/ ou professionnels occupés par M. et Mme X..., leurs filles, la SCI de Trécy, la SCI de la Gravelle, la SCIAF de Migellier

directeur général de l'hôtel Carlton intercontinental de Cannes ; que, par contrat des 12 janvier 1994 et 18 janvier 1994, il a été nommé au poste de directeur général de l'hôtel Intercontinental de Miami

le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 avril 1995, qui, après relaxe de Sauveur MILAZZO

Beach 3 (la société Miami) à payer à la SCI Mitipou (la SCI) diverses sommes ; que la société Miami a relevé appel de ce jugement le 22 janvier 2015 ; qu'elle a été mise en liquidation judiciaire par

Il en déduit que la prise en charge par la caisse n'était donc pas fondée et les prestations qu'elle a servies sont donc indues en ce qu'elles relevaient du financement MIGAC. 8.

novembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Domaness, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Miami

demeurant à Bressuire (Corrèze), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Limoges (1re et 2e chambres sociales), au profit : 1 / de la société anonyme Etablissements Migaud

Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de : 1°) La société anonyme Same France, dont le siège social et à Moissy Cramayel (Seine-et-Marne), zone industrielle, 2°) La société anonyme Migaud

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée MIGA 94, ...

puis à la livraison, le 24 septembre 2008, il a été constaté que le conteneur était à moitié vide ; que le 23 septembre 2009, la société [J] [J] a assigné le transporteur maritime devant le tribunal de Miami

raffinage distribution, devenue Total France, a vendu une certaine quantité de ce produit à la société Total international limited qui a affrété le navire Erika pour le transporter jusqu'au port de Milazzo

                                   , contre l'arrêt n° RG : 15/02200 rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Le Miami

26 février 2016), rendu en dernier ressort, que M. et Mme Y... et leur fils (les consorts Y...) ont acheté trois billets d'avion auprès de la société XL Airways France pour un vol aller-retour Paris-Miami

circonstances de la cause ; " alors que l'ordonnance de renvoi ne vise ni les voyages antérieurs à l'arrestation du demandeur, ni la vente au mois de mars 1986 d'une quantité d'héroïne de 50 grammes à Miami

lui démontreraient le renoncement de la société MIAZZI à exiger le règlement des travaux supplémentaires ; que la société MIAZZI chiffre ces travaux supplémentaires à 14.164,35 € ; que la question des