AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s F 93-44.813 et T 95-41.589 formés par la société Motorola, dont le siège est ...,

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Motorala

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Motorola semi-conducteurs, société anonyme, dont le siège est ...,

O..., a été engagé par la société Motorola semi conductors en qualité de « manager M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service

Départementale Force Ouvrière de l'Essonne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 2000 par le tribunal d'instance de Palaiseau, au profit : 1 / de la société Motorola

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 18 janvier 2007), que par contrat des 11 et 24 mars 1997, la société Motorola, importateur

DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 23 MAI 1978), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ARAL, A LAQUELLE FURENT SUBSTITUES LES EPOUX X..., A CONCLU LE 9 SEPTEMBRE 1971, AVEC LE COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE MOTOROLA

Bretagne, l'autre aux torts de la société MMCE ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Motorola Bretagne : Attendu que la société Motorola Bretagne fait grief à l'arrêt d'avoir dit

[U] et autre Défendeur : la société Motorola Solutions Credit Company LLC et autre Requête n° : 1205/23 Ordonnance : 90619 du 10 juillet 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE :

(Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Motorola, société anonyme dont le siège est ... (7e), défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Motorola, société anonyme, dont le siège

SUR LES PREMIER ET SECOND MOYENS, CHACUN PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE MOTOROLA SEMI-CONDUCTEURS

consenti un contrat de travail distinct pour chacun d'eux le 5 janvier 1987, prévoyant un horaire mensuel de 169 francs ; que les salariés qui ne consacraient que trois heures par jour au chantier Motorola

août 1996), un protocole d'accord préélectoral a été signé le 14 septembre 1992 dans le cadre de la préparation des élections au comité d'entreprise et des délégués du personnel au sein de la société Motorola

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 25-14.808 Demandeur(s) : la société Motorcar Paris Est By autosphère Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

résulte des énonciations des arrêts attaqués (Versailles, 16 novembre 1990) que Mme Vas X..., employée par la société Nettoie Propre pour effectuer le nettoyage et l'entretien des locaux de la société Motorola

Z..., le 9 juin 2005, que l'opportunité d'un contrat important avec Motorola a été identifiée par Mark A... en 2004.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Motorola, société anonyme, dont le siège est

[U] et autre Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Motorola Solutions Credit Company LLC et autre Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 50307

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Lot-et-Garonne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la société Moiola