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526 résultats pour « Motoala »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137229ecd580146773ff2c4

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s F 93-44.813 et T 95-41.589 formés par la société Motorola, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100267

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Motorala

Source officielle
CC

soc

6137231acd5801467740576f

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Motorola semi-conducteurs, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1d05d6f7f678d49524

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 6 octobre 2022, la SAS Motorcar Paris Ouest By Autosphere (la société Motorcar Paris Ouest) a remplacé la boîte automatique du véhicule moyennant la somme de 4 747,40 euros TTC, le véhicule présentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2501184_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2025, Mme C B, représentée par Me Molotoala, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01287

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

O..., a été engagé par la société Motorola semi conductors en qualité de « manager M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740ed42

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Départementale Force Ouvrière de l'Essonne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 2000 par le tribunal d'instance de Palaiseau, au profit : 1 / de la société Motorola

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007818741

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

Mohamed Hanif Motala ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a929a68d519d3f3f1c4f

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

[T], a : - condamné la GMF à lui verser : > en application de la police d'assurance Motolis n°13.719699.91E, la somme de 3 206 € avec intérêts au taux légal à compter du jour du jugement, en réparation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e90b

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

SAS DISALCO MOTORS FRANCE, SAS MOTONA FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00590

Cassation

20 mai 2008

20 mai 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 18 janvier 2007), que par contrat des 11 et 24 mars 1997, la société Motorola, importateur

Source officielle
TJ

Référés

67058bf01296b51ba2b7e773

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MOTORCAR NORD BY AUTOSPHERE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en son établissement secondaire ayant pour nom commercial MOTORCAR [Localité 4] BY AUTOSPHERE, sis [Adresse 2], prise en la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

655efa7ba237908318051907

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

ont été engagées par la société Motorola dans différents pays pour obtenir le paiement de sa créance contre la famille [E], notamment à Singapour et en France. 11- En 2014, la société Motorola a poursuivi

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c59452

Cassation

12 mai 1980

12 mai 1980

DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 23 MAI 1978), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ARAL, A LAQUELLE FURENT SUBSTITUES LES EPOUX X..., A CONCLU LE 9 SEPTEMBRE 1971, AVEC LE COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE MOTOROLA

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686428460bb2f8a66ca604b3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

matérielle ;CONDAMNER la société MOTOROLA SOLUTIONS CREDIT COMPANY LLC au dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01121

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

Bretagne, l'autre aux torts de la société MMCE ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Motorola Bretagne : Attendu que la société Motorola Bretagne fait grief à l'arrêt d'avoir dit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e54c25a97f0381f54fc

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/10702 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mai 2012 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 10/00183 APPELANTE SAS MOTOROLA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6287330fc1d4e9057d612d79

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

la société Motorola en France.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC006012400

Admin. suprême

12 décembre 2002

12 décembre 2002

Le 30   mai   1979 la mairie de Mottola, procéda à l’occupation d’urgence et entama les travaux de construction.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90619

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[U] et autre Défendeur : la société Motorola Solutions Credit Company LLC et autre Requête n° : 1205/23 Ordonnance : 90619 du 10 juillet 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE :

Source officielle

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