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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137229ecd580146773ff2c4
12 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s F 93-44.813 et T 95-41.589 formés par la société Motorola, dont le siège est ...,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100267
17 mars 2016
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Motorala
6137231acd5801467740576f
3 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Motorola semi-conducteurs, société anonyme, dont le siège est ...,
Chambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49524
4 juillet 2024
Le 6 octobre 2022, la SAS Motorcar Paris Ouest By Autosphere (la société Motorcar Paris Ouest) a remplacé la boîte automatique du véhicule moyennant la somme de 4 747,40 euros TTC, le véhicule présentant
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501184_20250211
11 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2025, Mme C B, représentée par Me Molotoala, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01287
22 juin 2016
O..., a été engagé par la société Motorola semi conductors en qualité de « manager M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service
613723d7cd5801467740ed42
27 novembre 2001
Départementale Force Ouvrière de l'Essonne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 2000 par le tribunal d'instance de Palaiseau, au profit : 1 / de la société Motorola
LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007818741
19 octobre 1992
Mohamed Hanif Motala ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Pôle 2 - Chambre 3
5fd9a929a68d519d3f3f1c4f
16 décembre 2019
[T], a : - condamné la GMF à lui verser : > en application de la police d'assurance Motolis n°13.719699.91E, la somme de 3 206 € avec intérêts au taux légal à compter du jour du jugement, en réparation
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90b
21 septembre 2011
SAS DISALCO MOTORS FRANCE, SAS MOTONA FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00590
20 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 18 janvier 2007), que par contrat des 11 et 24 mars 1997, la société Motorola, importateur
Référés
67058bf01296b51ba2b7e773
8 octobre 2024
MOTORCAR NORD BY AUTOSPHERE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en son établissement secondaire ayant pour nom commercial MOTORCAR [Localité 4] BY AUTOSPHERE, sis [Adresse 2], prise en la
Pôle 5 - Chambre 16
655efa7ba237908318051907
7 novembre 2023
ont été engagées par la société Motorola dans différents pays pour obtenir le paiement de sa créance contre la famille [E], notamment à Singapour et en France. 11- En 2014, la société Motorola a poursuivi
6079d3719ba5988459c59452
12 mai 1980
DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 23 MAI 1978), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ARAL, A LAQUELLE FURENT SUBSTITUES LES EPOUX X..., A CONCLU LE 9 SEPTEMBRE 1971, AVEC LE COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE MOTOROLA
4ème chambre 2ème section
686428460bb2f8a66ca604b3
1 juillet 2025
matérielle ;CONDAMNER la société MOTOROLA SOLUTIONS CREDIT COMPANY LLC au dépens.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01121
27 mai 2009
Bretagne, l'autre aux torts de la société MMCE ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Motorola Bretagne : Attendu que la société Motorola Bretagne fait grief à l'arrêt d'avoir dit
Pôle 5 - Chambre 1
615e0e54c25a97f0381f54fc
7 octobre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/10702 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mai 2012 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 10/00183 APPELANTE SAS MOTOROLA
Pôle 6 - Chambre 2
6287330fc1d4e9057d612d79
19 mai 2022
la société Motorola en France.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC006012400
12 décembre 2002
Le 30   mai   1979 la mairie de Mottola, procéda à l’occupation d’urgence et entama les travaux de construction.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90619
10 juillet 2025
[U] et autre Défendeur : la société Motorola Solutions Credit Company LLC et autre Requête n° : 1205/23 Ordonnance : 90619 du 10 juillet 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE :
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