Aujourd'hui la menace est bien plus forte car elle concerne un grand nombre de sociétaires.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 juin 2011), que Mme Murielle X...été engagée le 1er septembre 1976 comme

Murielle, parties civiles, contre l'arrêt en date du 24 novembre 1988 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de faux en écritures

cette procuration précise que Mlle Muriel X... agit comme « seule héritière de son père », avant même la renonciation de Mlle C.

examen doit, selon les experts, être pratiqué pour la première fois et la dernière fois lors de la première consultation, avant tout diagnostic ; que certaines patientes -Claire O..., épouse F..., Muriel

Jean-Paul B..., Mme Muriel G... , Mme Patricia C..., Mme Christine D..., Mme Sonia E... et M.

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Muriel

[W] pour des faits de violences sur mineure de 15 ans avec usage ou menace d'une arme, de menaces de mort réitérées par gestes ou paroles et enfin d'agression sexuelle commis sur cette dernière. 2.

Giovanni, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 23 décembre 1997, qui, pour violences ayant entraîné une mutilation, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

état d'agitation et menaçante comme argué, était d'une corpulence très légère et que cinq policiers se trouvaient à sa proximité, outre un chien muselé dont l'intervention n'a pas été jugée nécessaire

dans l'entreprise compte tenu de leur gravité et s'ensuivait une mise à pied conservatoire jusqu'à la prise d'une décision définitive ; que ces mêmes faits sont corroborés par le témoignage de Madame Muriel

[L] a décrit comme un policier en tenue, grand et athlétique, n'a pas été identifié. 5.

(chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Vers Rives, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                          , 2°/ à Mme Muriel

la grange, avaient été installés sur une dalle béton un suppresseur ballon tampon ainsi qu'un chauffe-eau reliés par une série de tuyauterie à la grange, et que des agglos, des palettes de chantier, et

quartier La Prairie, Le François (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Murielle

reposant sur le principe de la confiance mutuelle entre les États membres et de reconnaissance mutuelle des décisions de justice, les contestations formulées par l'avocat de M.

que de la commission rogatoire internationale et des auditions effectuées dans ce cadre ; "aux motifs que Dominique X... contestant les propos de la plaignante et la manière dont ils s'étaient mutuellement