la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan

les lieux, ils rencontraient le cycliste, Jean-Luc X..., qui présentait un important saignement au coin de la bouche, une plaie sanglante à l'arcade sourcilière gauche, et une autre à la base de la narine

nez, une contusion de l articulation acroméo-claviculaire droite avec une impotence fonctionnelle, il a subi une incapacité totale temporaire de 10 jours ; qu il conserve une gêne respiratoire de la narine

Y..., camarade de classe, selon laquelle " l'attitude enjouée qu'elle arborait en narrant son agression rendait peu crédibles ses propos ", la cour d'appel a de nouveau privé sa décision de base légale

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP Guy Narran

immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 août 2015 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nassans

articles 16 et 160 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter la contestation, par la société Rex Rotary France, du rapport d'expertise déposé dans l'instance l'opposant à la SCP Narran

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société civile immobilière Nadan (la SCI) et MM.

qu'il ronronnait beaucoup, faisant des fausses routes quand il buvait et était très fatigué qu'à sa mort, l'examen du corps effectué par un vétérinaire a relevé un nez assez peu ouvert au niveau des narines

X... était représenté à l'instance par la SCP Narrat Peytavi, avoué à la cour, tout en relevant qu'un précédent arrêt du 29 septembre 2010 avait admis M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nazan X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997

des travaux publics (CAMBTP), dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Bolmont frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], représentée par la société Benoît Najan

X..., a introduit un trocart dans la narine, a percé la paroi osseuse et a injecté un peu d'air à l'aide d'une seringue pour s'assurer qu'il était bien parvenu dans la cavité du sinus ; que M.

. ; qu'alerté par des sifflements et des saignements de sa narine droite, M.

Muammer X..., son fils, agissant à titre personnel et en qualité d'héritier de son père, Mme Nazan X... agissant à la fois à titre personnel, en qualité d'héritière de son père et de représentante légale

ce jugement, et le séquestre doit remettre les fonds qu'il détient au mandataire judiciaire ; qu'en l'espèce, la société ALRYC a remis en séquestre la somme de 60 459,83 € entre les mains de la SCP NARRAT

NARA, du chef de non-représentation d'enfant, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur sa recevabilité : Attendu que ce mémoire ne vise

Nahanne X..., demeurant ..., à Saint-Gratien (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme