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15 résultats pour « Nathalie BAUDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Antony X

61372650cd58014677424975

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

Delpech Mme Baudon" ; mais également : "Président : M. Albert Conseillers : Mme Martin-Pigalle M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10151

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cf9e

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

PARIS, le quatre décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Baudoin XR..., ès qualités, 5 / M. Gilles YG..., ès qualités, 6 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372144cd580146773f25df

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Nathalie, domicile élu chez M. E..., ..., 6°/ M. Michel C..., domicile élu chez M. E..., ..., 7°/ Mme X... Marcelle veuve F..., demeurant ... II, Paris, 8°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372215cd580146773fa168

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

en exercice, domicilié en cette qualité ... à Mons-en-Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1992 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de : 1 ) Melle Nathalie

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a2e2

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Z... a confié la construction d'un chalutier aux sociétés Mécamar, Moteurs Baudoin (société Baudoin) et X...

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9dc

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

XW... et Bernard F... et Mlle Nathalie F..., venant aux droits de M. Robert F..., décédé, demeurant ... Saint-Germain (Moselle), 7 / M. René XC... et Mme René XC..., née XD... Elise, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Victor Coste, demeurant 3, allée Jean-Philippe Rameau, 33510 Andernos-les-Bains, 26 / Mme Marie-Chantal Degrange, demeurant 142, chemin de l'Observatoire, Le Mirador, 73100 Tresserve, 27 / Mme Corinne

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Jack XP..., demeurant ..., 45 / Mme Brigitte XQ..., demeurant ..., 46 / Mme Nathalie XQ..., demeurant ..., 47 / Mlle Welly XR..., demeurant ..., 48 / Mme Corinne XS..., demeurant ..., 49

Source officielle
CC

comm

6137223ecd580146773fb60b

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mlle Nathalie, Carole, Claudine Z..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9a4

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

XB... et Bernard H... et Mlle Nathalie H..., venant aux droits de M. Robert H..., décédé, demeurant tous ... Germain (Moselle), 13 / M. René XI..., 14 / Mme René XI..., née XK...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98f2

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Box 22223 Safai Koweit (Arabie), 11 / de Mme K..., Isaure N... de la Barre de Nanteuil, épouse Lascombes de Laroussilhe, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 12 / de Mme B..., Nathalie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300786

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

MMA IARD hors de cause, d'AVOIR dit que Monsieur X... et Madame CHIARONI, et les époux PERRIN ont engagé leur responsabilité envers les époux TRAPLETTI, d'AVOIR condamné in solidum Gilles PERRIN, Nathalie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02323

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jean-Marc Y... ne peut, davantage, contester la transcription des propos tenus par Mme Fouzia B..., lors de son entretien, le 9 novembre 2011, avec la directrice des ressources humaines, Mme Nathalie P

Source officielle