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143 résultats pour « Nevot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372526cd5801467741b647

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

la victime qui prétend avoir été agressée par les trois, il n'est pas établi avec la certitude nécessaire, en l'absence de témoignages précis et circonstanciés, que ces deux-là ont réellement frappé Nevot

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200695

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

Y..., domicilié [...] , en sa qualité de liquidateur de la société Nevot finances & associés, 2°/ à M. F...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Constant X

613724ffcd5801467741a1b4

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

actuelles " semblent " en rapport avec le spondylolisthésis préexistant ; que la symptomatologie actuelle apparaissait essentiellement comme la conséquence d'un état dépressif sur une personnalité névrotique

Source officielle
CC

comm

61372691cd58014677426a1c

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

(Mme Y...), qui avait assigné les consorts Z..., ses associés dans la société à responsabilité limitée "Hôtel-Restaurant Les Névons" et dans la société civile immobilière "Les Névons", pour voir ordonner

Source officielle
CC

civ2

61372424cd58014677412d4f

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

qu'il résultait du rapport de l'expert Coze qu'à la date du 2 février 1994, la patiente ne lui semblait pas apte à reprendre le travail et du rapport du docteur Z... qu'il existait des perturbations névrotiques

Source officielle
CC

civ2

61372424cd58014677412d50

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

nous intéresse ; qu'ainsi l'expert qui, au demeurant, n'a pas précisé de quelle intervention il s'agissait, ne s'était nullement prononcé sur l'origine du pithiatisme avec un début d'organisation névrotique

Source officielle
CC

cr

évrier 1997, qui, dans la procédure suiviec/Léon ROY pour blessures involontaires

613725b7cd5801467741ffde

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

anxio-dépressif, avec traitement pendant deux ans, à la suite du décès d'une fille; on peut donc évoquer le diagnostic d'état de stress post-traumatique chronique, durant plus de six mois, sur structure névrotique

Source officielle
CC

civ1

6137214acd580146773f28c6

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

l'existence de troubles de la sexualité et d'un préjudice d'agrément, et en faisant abstraction des conclusions expertales selon lesquelles l'intervention avait "favorisé la décompensation d'un état névrotique

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5e4

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

aux motifs que les quatre experts ont noté le retentissement psychologique important, disproportionné avec les séquelles physiques de l'accident et qui trouve son explication dans la personnalité névrotique

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407970

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Robert X..., 2 / de Mlle Mireille X..., demeurant ensembe Les Costières, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Les Nevons , dont le siège est Hôtel les Nevons, 84800

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Geneviève Y

613725f8cd58014677421f02

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

de nature à provoquer un choc émotif ; qu'en l'espèce, comme l'a relevé la chambre d'accusation elle-même, la dernière expertise médicale réalisée a conclu que Mme C... avait développé un syndrome névrotique

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cd8

Cassation

5 novembre 1999

5 novembre 1999

trajet litigieux n'avait provoqué qu'une blessure du genou gauche de la victime et entraîné des soins pendant deux ans sur ce seul genou gauche ; qu'en prenant essentiellement en considération un état névrotique

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffaf1

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

I..., Abdoul A..., Fernandez, Nerot, H...

Source officielle
CC

civ2

61372445cd580146774141a9

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

de l'accident, et le développement d'éléments phobiques ; que ces troubles sont apparus à la suite de l'accident, mais n'ont pu se développer que parce que la victime présentait une personnalité névrotique

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CC

cr

6137259dcd5801467741f393

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes ; que, dès lors, les juges du fond ayant constaté que l'examen psychologique du prévenu avait fait état d'une structure névrotique

Source officielle
CC

soc

61372305cd5801467740471c

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

; que, d'autre part, la seule affirmation selon laquelle il résultait de l'examen médical que l'assurée présentait un état dépressif dans le cadre de troubles graves de la personnalité de type névrotique

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fe7

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

moment où l'espace de sa propre existence étant trop réduite, elle avait sauté par la fenêtre pour échapper à ce vécu de mort psychique ; que l'expert psychiatrique relevait, quant à lui, un usage névrotique

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421bc0

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

club de tir décrivaient la victime comme un peu naïve et réservée ; que l'expertise médico-psychologique à laquelle elle était soumise a souligné que sa personnalité apparaît présenter des traits névrotiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01362

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

1°/ à la société Athena, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par Mme [H] [P], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Nevatex

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f66d

Cassation

25 septembre 1996

25 septembre 1996

que les médecins mis en cause, et notamment le docteur Duplan, psychiatre, avaient manqué d'un esprit critique évident chez une personne de simple bon sens cependant que le diagnostic de dépression névrotique

Source officielle