Nettoyage, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit des Etablissements Economiques du Casino Guichard

Olivier Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 4 juin 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

Olivier Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 31 octobre 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 400 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société civile immobilière (SCI) Les Oliviers,

Olivier Y..., demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Garap, 3 / la société civile professionnelle (SCP) Laureau et Jeannerot, dont

Olivier Z..., contre un arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 4 juillet 2018 qui, dans l'information ouverte contre lui du chef de viols aggravés, a confirmé l'ordonnance

X..., de Me Guinard, avocat de la société V 2000, de Me Olivier de Nervo, avocat de la société Project XT220 LTD, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 2000 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit de Mme Catherine Y..., demeurant Coeurs, 58201 Marcy, défenderesse

Justice à PARIS, le trois mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de Me GUINARD

Olivier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a constaté l'irrecevabilité

nom collectif, 77°/ à la société JDB 54, société en nom collectif, 78°/ à la société Cactus 11, société en nom collectif, 79°/ à la société Les 4 épices 3, société en nom collectif, 80°/ à la société Olivier

, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var, sise rue Emile Ollivier

Anthony Y..., Olivier Z... et Damien A... du chef de diffamation publique envers un fonctionnaire public ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 14 novembre 2017 où étaient

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP de la Rode, rue Emile Ollivier à

Olivier, Yannick C..., demeurant tous trois ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 3°) de Mme Corinne C..., épouse H..., demeurant 7ème montée du Plateau n° 8, à Marseille (Bouches-du-Rhône), 4°) de Mme Joëlle

Olivier B... , contre l'arrêt de la cour d'assises du CHER, en date du 24 novembre 2016, qui, pour viols aggravés, enlèvement, détention et séquestration arbitraire, l'a condamné à quinze ans de réclusion

Olivier X..., demeurant résidence Anatole France, ...

Amédée X..., demeurant "Les Oliviers" à Saint-Pierre en Faucigny (Haute-Savoie), 2°/ M.

Olivier Z..., demeurant ... (Yonne), 3 ) du syndicat CGT, représenté par M.