passage" à l'intersection avec la RN 12, qu'il a laissé passer une quinzaine de véhicules, et qu'il a redémarré en tournant sur sa gauche en direction d'Alençon au moment où arrivait sur sa gauche l'Opel

Damien Z... à trois ou quatre mètres en arrière ; qu'un temps s'est nécessairement écoulé entre le virage de Simon X... et celui de Damien Z..., temps pendant lequel Damien Z... aurait dû voir arriver l'Opel

qu'en outre David X... a indiqué à l'audience du tribunal correctionnel en réponse à une question du conseil de la Prudence Créole que sa mère était propriétaire outre de la Peugeot 309 d'un véhicule Opel

Pour l'expert, la panne était en l'état de germe le jour de la transaction et n'était pas visible par un néophyte. F...

n'est applicable qu'à ceux qui viennent séjourner temporairement sur le territoire et non à ceux qui y demeurent habituellement et y ont le centre de leurs intérêts vitaux ; que s'agissant du véhicule " Opel

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association Ophélie

confirmatif attaqué (Angers, 24 avril 1990), que la société Garage du grand Angers (la société) était concessionnaire de la General Motors France (la GMF) pour la distribution des véhicules de marque Opel

X..., présent lors de la constitution du scellé provisoire constitué de la valise siglée CA20 retrouvée dans le véhicule Opel Vivaro immatriculé [...], était absent lors de la perquisition au domicile

, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus poursuivis pour violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours

acomptes dont le montant dépassait quelquefois largement son salaire ; qu'elle a été vue à maintes reprises se servir dans la caisse ; qu'elle a continué à utiliser à des fins personnelles les véhicules Opel

Sur le moyen unique : Attendu que le 6 mars 1995, le juge des enfants a pris, à titre provisoire, des mesures d'assistance éducative concernant les enfants Ophélie et Muriel X... ; que, le 6 septembre

de tromperie, l'a condamné à une peine d'amende de 3 000 euros et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'il ressort que Marie-Laure Y... comme douze autres clients du Garage Majectic Opel

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 août 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à trente jours amende de 300 francs et a prononcé

copropriétaire use et jouit librement des parties privatives comprises dans son lot sous la condition de ne pas porter atteinte aux droits des autres copropriétaires ; que parmi ces droits se trouve celui de jouir

opposant : 1°/ à Mme Elisabeth X..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Florence Z..., veuve X..., domiciliée [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille Ophélie

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Ophélie

téléphones, 7 valises marocaines siglées "KT 20" et "CA 20" ainsi qu'un sac contenant des plaquettes de résine de cannabis ( D 156 ) ; que le 13 avril 2016 à 12 heures 10, lors de la fouille du véhicule Opel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° V 01-10.326 formé par la société Opel France et le pourvoi