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1 115 résultats pour « Ophélie JOUVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b1c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CONSTRUCTION RHONE ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle

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TJ

Service des référés

66fef6c9172da17169ebd1e4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BPC ENTREPRISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué pr Maître Ophélie JOUVE,

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00b01

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentée Société L’AUXILIAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b6c3ea43407b9fbb335

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PPG DISTRIBUTION (SKD), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

66903930766d1156dbc01372

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ETIENNE sous le n° 882 320 120, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17bd33109fd079b4c91

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROUDON BUNIAZET, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie JOUVE

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17ad33109fd079b4c70

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bérengère BASTE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Geneviève BARBERO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b1f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MAAF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie JOUVE

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f708ccdc6046d477dff80

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

142 270., dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 6] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9cc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

LUMIA CARRELAGES, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie JOUVE

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17bd33109fd079b4c8d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDERESSE KBRC IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1ba

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Virginie PERRE-VIGNAUD de la SELARL VPV AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 40, substituée par Maître Ophélie

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1bd0cdc6046d47affc40

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

qualité, domicilié [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Ophélie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68032e3c1fa67923f7882a5f

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

O] né le 11 Novembre 1953 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant Me Ophélie

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cb7ccdc6046d479e377a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle demande à payer la somme de 333,39 euros en deux fois, ce qu'accepte OPHEA. M.

Source officielle
CC

comm

61372432cd580146774136e8

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

en date du 27 septembre 1994, la société Labo industrie a consenti un prêt à la société Opel Nice airport ; que, par acte séparé du même jour, M.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67005d63c34eb4cc8580448f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MOTIFS SUR LES DEMANDES AUX [Localité 8] DE PAIEMENT Il ressort du relevé de compte locatif produit par OPHEA que Madame [Y] [N] reste lui devoir la somme de 3 124,80 €.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578d8cdc6046d477310ca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L’affaire a été mise en délibéré à ce jour par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578d4cdc6046d4773106e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

demandes,débouter OPHEA en ses fins, moyens et conclusions,subsidiairement lui accorder les plus larges délais en cas d’expulsion.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cbc6cdc6046d479e3d5b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’affaire a été mise en délibéré à ce jour par mise à disposition au greffe.

Source officielle