CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Pascal ARBEY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723c6cd5801467740dfc2

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Fauvet rail, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Q 00-70.117 formé par la société Arbel Fauvet rail, en cassation du même arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300026

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, le 10 octobre 2012), que M. et Mme X...ont confié à la société Arbey les travaux de

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b18

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

. ; que Pascale D... avait indiqué que C... lui avait présenté Z... qui vendait de l'héroïne, et que C... lui-même ne manquait jamais d'héroïne ; que Nassim E..., dont le sérieux des déclarations s'était

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300241

Cassation

11 mars 2008

11 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la société Arbel Fauvet Rail s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance

Source officielle
CC

comm

61372214cd580146773fa0f0

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Christian Y..., demeurant à Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Alban-Leysse (Savoie), 3 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310204

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

: après traitement des mesures et recalage avec les documents des parties, il ressort que : ° les parcelles occupées par les défendeurs correspondent aux parcelles dont la demanderesse revendique la propriété

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Marpaux, 21000 Dijon, 33 / de Mme Marie-Christine Jeannot, épouse G'Stell, demeurant 1, quai François Galliot, 21000 Dijon, 34 / de Mme Sylvie Laudet, épouse Courgey, demeurant Grande Rue, 21410 Arcey

Source officielle