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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49130
2 juillet 2024
2 juillet 2024
N° RG 22/03106 N° Portalis DBVM-V-B7G-LPUS C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ARBEY
Source officielleChambre Civile
697ea312cdc6046d47787a96
2 janvier 2026
2 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] N° RC 25/00223 Le 02 Janvier 2026 N° Minute : 26/ ES/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Pascal ARBEY Maître Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU
Source officielleChambre Référés Civils
68ed507d0da7cb996dc9ee42
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [B] [F] né le 13 Septembre 1973 à [Localité 8] (35), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Pascal
Source officielleChambre Civile
695ec090cdc6046d478ba463
2 janvier 2026
2 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] N° RC 25/00573 Le 02 Janvier 2026 N° Minute : 26/ ES/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Me Pascal ARBEY la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY Dans l'affaire
Source officielleChambre civile section A
697b0c03cdc6046d47125236
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N° RG 24/02955 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLTS C3* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ARBEY
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
BOUSEKSOU CHARVET CLARET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, substitué par Me Pascal ARBEY, avocat au barreau de Bourgoin-Jallieu INTIMÉES : S.A.R.L.
Source officielleciv3
613723c6cd5801467740dfc2
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Fauvet rail, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Q 00-70.117 formé par la société Arbel Fauvet rail, en cassation du même arrêt rendu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300026
14 janvier 2014
14 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, le 10 octobre 2012), que M. et Mme X...ont confié à la société Arbey les travaux de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207287_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Il résulte de ce qui précède que l’arrêté du 7 septembre 2022 par lequel le maire des Côtes d’Arey a préempté les parcelles cadastrées section AY n°34 et 489 doit être annulé. 6.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee17
10 janvier 2012
10 janvier 2012
né le 01 Mai 1970 en ALBANIE ... ... 69002 LYON Monsieur Arben D... né le 13 Avril 1971 à SHKODER (ALBANIE) ... ... 69002 LYON Monsieur Edihe Y...
Source officiellecr
61372653cd58014677424b18
5 mars 2003
5 mars 2003
. ; que Pascale D... avait indiqué que C... lui avait présenté Z... qui vendait de l'héroïne, et que C... lui-même ne manquait jamais d'héroïne ; que Nassim E..., dont le sérieux des déclarations s'était
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300241
11 mars 2008
11 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la société Arbel Fauvet Rail s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404407_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de deux nouveaux véhicules ; * la voie est d'une largeur d'à peine 2.3 mètres qui empiète sur partie d'une parcelle voisine.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104394_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B, propriétaire de parcelles concernées par ce projet, demande l'annulation de cet arrêté. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2410048_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Postérieurement à l'audience, M. et Mme B et la commune des Côtes-d'Arey ont respectivement produit des mémoires.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102440_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La société Orange France a déposé, auprès des services instructeurs de la commune de Verrens Arvey, une déclaration préalable pour l'installation d'une antenne-relais sur une parcelle cadastrée section
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007932982
15 mai 1996
15 mai 1996
Vu, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 9 août 1991, la requête présentée par M. et Mme Jean ARRIBEY demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat d'annuler le jugement en
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001382_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
pour l'implantation d'une antenne relais de radiotéléphonie sur une parcelle cadastrée section AM n°326 située dans le hameau Saint Mamert le Haut ; 2°) d'enjoindre à la commune des Cotes d'Arey de reprendre
Source officiellecomm
61372214cd580146773fa0f0
22 février 1994
22 février 1994
Christian Y..., demeurant à Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Alban-Leysse (Savoie), 3 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Monsieur Pascal G... né le [...]
Source officiellePage 1 sur 2