à tort que le médecin conseil de la Caisse avait conclu à l'absence de signes cliniques, dans la mesure notamment où un certificat médical produit aux débats attestait que 48 heures après avoir été piqué

; Attendu que, se plaignant de ne pouvoir réaliser une copie du DVD "Mulholland Drive", produit par les Films Alain Sarde, édité par la société Studio canal et diffusé par la société Universal Pictures

soit imprévisible pour constituer un "accident" et alors, selon le second moyen, d'une part, qu'en énonçant que la maladie s'était développée indépendamment de l'événement soudain qu'a constitué la piqûre

déclarations du fils de la nouvelle épouse de son père, Ronan Z..., âgé de 10 ans, suivant lesquelles, à l'occasion de jeux du docteur, Thierry Y... avait fait à son fils, partiellement déshabillé, des piqûres

particuliers et l'a condamné à payer à l'ALIBEV et à la FDSEA une indemnité ; "aux motifs que "...René X... termine son éditorial par ces phrases : "Le summum : le veau qui naît le soir, une dizaine de piqûres

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Self de la Motte-Picquet

Y... qui, piqué par un frelon sur le bord de la route, avait traversé la chaussée, que M.

dossier médical révèle qu'elle était atteinte d'un cancer dont l'évolution irréversible arrivait à son terme ; que tout espoir de guérison étant perdu, ce praticien a estimé de son devoir de faire une piqûre

diverses parties civiles, une somme forfaitaire de 20 000 francs par film contrefait, en réparation du préjudice moral et matériel qu'elles auraient subi et a accordé 440 000 francs à la société Columbia Pictures

son habitation, lorsque se voyant saisie par deux gendarmes surgissant brusquement tandis qu'un civil, sans même l'interroger, relevait sa jupe et lui faisait, de force, malgré ses protestations, une piqûre

X... ait été due à la piqûre subie le 25 mai 1991, et d'autre part que les objections formulées par M.

déclenchement de l'alarme sonore ; que la rentabilité du commerce, en regard de son ouverture récente, n'était pas compromise ni à la date, ni dans la période du sinistre ; que la situation locative de la SARL Picadis

recours de Mme X..., assurée sociale ; Attendu que le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que la piqûre

charge les actes infirmiers litigieux ; Attendu que le directeur régional des affaires sanitaires et sociales fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que la piqûre

du pourvoi principal de la société Sermes et du pourvoi provoqué de la société Revimex : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 octobre 1991), que la société Bocaviande a confié à la société Piconnier

pour l'essentiel, soit 494 678,88 francs, les échéances d'amortissement du prêt de 600 000 francs du 1er janvier 1989 au 1er décembre 1991 a déduit 45 000 francs pour trop perçu sur créance Dailly Pickup

. ; qu'avec le consentement de Nicole Bertin, Annie Z..., épouse D... a pratiqué, mais sans aucune asepsie, une série d'injections de silicone sur les joues et le menton de Nicole X..., piqûres délicates

de l'Yonne du 8 décembre 1989, pour rejoindre l'hôpital de Troyes où il a, le 3 juin 1989, subi une intervention chirurgicale ; que, le 5 juin 1989 vers 3 heures 30, Abdelhamid X..., après qu'une piqûre