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27 résultats pour « Pierre Awad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101433

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

X... est l'auteur des paroles des chansons intitulées « A vava inouva », « Tagrawla », « Awah Awah » et « Cfiy », composées et interprétées par M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00915

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

relatives aux résultats de la société AWARE COMPANY, d'ordonner son remboursement immédiat ; qu'en conséquence, le jugement sera confirmé en ce qu'il a condamné Monsieur X... et Madame Y... au paiement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01287

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service de l'employeur en contrepartie du versement d'une prime dite « restriction cash award

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110472

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Y... en vente à la découpe sur les sites de ABC News » (pièce n° 110) recensant les oeuvres à propos desquelles M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02008

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

AEP verse à l'appui des griefs fondant le licenciement de Madame Awa Y..., l'attestation du 7 septembre 2009 de Monsieur Pierre Z..., qui déclare : « Le lundi 31 août 2009, je me suis rendu à Cannes faire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01967

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

et cadres une nouvelle structure de rémunération constituée, d'une part, d'un salaire de base et d'autre part, d'une part variable dénommée "Short term incentive" (STI) composée pour 50% du "Lucent award

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100448

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

à Maubeuge (59) de nationalité française et de Mme Awda A...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110473

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

-Colombia university Award et le prix L...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00022

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

en état de fonctionnement du véhicule couvert par la garantie en cas de panne mécanique ou de mauvais fonctionnement » ; il en est de même du protocole signé le 22 février 1999 entre les société CAR AWAY

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00742

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Il ressort des pièces produites aux débats et notamment des mémorandums adressés à M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210313

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

l'exploitation de l'entreprise ; qu'il importe donc peu à cet égard que l'exploitation desdits locaux n'ait pas encore véritablement commencé à la date du 18 février 2012, dès lors qu'il ressort des pièces

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201497

Cassation

3 octobre 2013

3 octobre 2013

diminuer l'opinion pour l'assureur au sens de l'article L. 113-8 du code des assurances ; que Mme Y..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille Awa

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300658

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

prise d'effet du bail au 2 décembre précédent) qu'à compter de mars 2006 ainsi que le prévoyait le bail du 17 janvier 2006, ne démontrent pas pour autant que la restriction de la location à une seule pièce

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110471

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Y..., vendus sur le site « abcnews.com » et diffusés sur la chaîne ABC News » (pièce n° 110) et « tableau récapitulatif listant les reportages effectués par M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01212

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

S'il ressort des pièces communiquées par la salariée, notamment des pièces n° 32-6, 33-13 à 17, 34-2, que l'évaluation de la performance individuelle influe sur les LTI, rien ne permet d'établir que ces

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210342

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

l'une est l'extrait Kbis de la société CSC (pièce n°1), deux autres sont constituées des requêtes et projets d'ordonnances concernant la société IBM et Mme A...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02107

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

SS... [...]                                         , 38°/ à Mme Awa P..., domiciliée [...]                                                      , 39°/ à M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00249

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

par l'employeur, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 1152-2 et L. 1152-3 du code du travail ; 2°/ que l'employeur n'est pas tenu de procéder à une mise à pied

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00725

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

société MMA IARD ne seraient pas rédigées en caractères très apparents, que "la première exclusion dont il est fait état concerne la responsabilité civile après livraison ou achèvement des travaux (pièce

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01130

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

U... se voit décerner le « SKF Excellence Award » ; que par avenant en date du 15 novembre 2011, M.

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