K..., exerçant à titre personnel sous le nom commercial Au Cadet de Gascogne, contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à M.

n'a jamais été versé aux débats pas plus que la jaquette originale de cette cassette ; que ni la copie de la jaquette ni celle d'une cassette (pièces 1.2-02 et 1.2-01 de l'intimé) ne comportent de date

La SCI TY CALLOT s'oppose à la demande de dommages-intérêts formée à son encontre.

Renaud X..., 2°/ Mme Marie-Claire Y..., épouse X..., domiciliés [...]                             , contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 chambre 1), dans le litige

société DGM autos, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 19-17.374 contre l'arrêt rendu le 22 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle

& cie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [Adresse 3], défenderesses à la cassation.

M... s'était associée à son fils cadet, M. S...

O..., domiciliée chez Mme X...[...] , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant à M. J...

société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], exerçant sous le nom commercial Artprice.com, a formé le pourvoi n° Q 20-10.604 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle

décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société LSN assurances, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle

Jean-François X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à M

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme [D] [H] épouse [S], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 24 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle

Hubert Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2017 rectifié le 25 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds de garantie

[D] [D], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Pôle emploi [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

le pourvoi formé par la société BH Catering services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle

somme de 365, 85 euros au titre des congés payés y afférents et de la somme de 975, 60 euros à titre d'indemnité de licenciement, ainsi qu'à la remise d'un certificat de travail et d'une attestation PÔLE

[P] [C], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

S... à vous notifier une mise à pied afin de rétablir l'ordre et la sérénité au sein de l'entreprise.