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840 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d7cd58014677420ea2

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Pierre-Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 1er octobre 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis,

Source officielle

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CC

comm

61372455cd58014677414a43

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Pierre Emmanuel, Frantz, Thierry, Jean Wladimir, Clovis Y..., M. F.De A... B..., MA de Saint-Cyr (les consorts Y... ), Mme Anne-Claire Y..., MM.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300728

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Pierre Y..., domicilié [...], 4°/ Mme Solange R..., épouse Y..., domiciliée [...], Mme Claire Y..., épouse Colas S..., domiciliée [...], 6°/ M. Emmanuel Y..., domicilié [...], 7°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin B...), - que lors d'altercations entre lui et Pierre-Emmanuel Z

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00066

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir constaté que le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE disposait, en vertu d'un titre exécutoire, d'une créance liquide et exigible à l'encontre solidairement de Pierre

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101197

Cassation

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Pierre-Emmanuel et Nicolas X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme A... veuve X..., et MM. Pierre-Emmanuel et Nicolas X... à payer à M.

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CC

cr

6137254ecd5801467741ca0b

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : MAIRE Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e330

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Pierre-Emmanuel C..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

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CC

civ2

613722fccd58014677404110

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Pierre-Emmanuel D..., demeurant ..., 3°/ de M. David Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Rodrigue A..., demeurant ..., 5°/ de M. René B..., demeurant ..., 6°/ de M.

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CC

soc

613721efcd580146773f8da3

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Pierre Emmanuel Z..., demeurant ...

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CC

civ2

61372107cd580146773f0662

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Durcrocq, prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs, Nicolas et Pierre-Emmanuel, lesdits enfants demeurant avec elle à Metz Queuleu (Moselle), 87

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CC

civ2

6137236ccd5801467740992e

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Jean-Pierre Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (Contentieux des élections politiques), le concernant.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100052

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

les opérations de liquidation des successions de ses parents, a répondu le 21 mai 2004 à maître E... chargé desdites opérations, que l'appartement ... au Vésinet ‘'a été et est occupé par Monsieur Pierre-Emmanuel

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301176

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Laurent et Pierre-Emmanuel Z... et Mmes Françoise et Hélène Z...

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civ3

6137239acd5801467740be86

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Pierre, Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01899

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

ont été effectivement intégrés dans le processus de recrutement de la société CORSAIR ; que Sylvie C... épouse D..., Karine E..., Alain B..., Laurent F..., Julie G...épouse H..., Jean-Philippe I..., Pierre-Emmanuel

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cr

édure suivie pour dénonciation calomnieusec/Sylvie P

61372615cd58014677422d57

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, dans la procédure suivie pour dénonciation calomnieuse contre Sylvie P..., Philippe Q

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CC

cr

6079a8c59ba5988459c4eda7

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Pierre-Emmanuel, A... Maurice, B... Ginette, C... Kemal, D... Martine, épouse C..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur Maxime, C... Boualem, C... Abdenaur, E...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200447

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

DE DEUXIEME PART QUE les quatre lettres de mission du 23 octobre 2006 prévoyaient que « nous vous proposons de constituer une équipe pluridisciplinaire qui comportera les intervenants suivants : Me Pierre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00582

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

Il y a lieu en conséquence de s'en tenir aux décomptes proposés par le salarié et étayés par l'ensemble des pièces justificatives qu'il verse aux débats qui justifient de fixer sa créance de rappel de

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