Z... et un piéton, M. Y..., qui traversait la chaussée de gauche à droite par rapport au sens de marche du motocycliste ; que, blessé, M.

X... de ses demandes, d'une part, de s'être contredite en retenant que l'irruption inopinée du piéton présentait le caractère de la force majeure et constituait la cause de l'accident et en constatant

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 16 janvier 2001), que Bruno X..., piéton

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société par actions simplifiée Prysmian énergie câbles et systèmes France de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Pirelli

les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Pietro

[O] qui a déclaré dans sa déposition du 26 février 2013 : "(...) j'ai vu un enfant sur sa trottinette traverser sur le passage piétons, il était dans l'élan, c'est alors qu'est arrivé un camion-citerne

souterrains pour accéder à la plage (cahier des charges de 1936, chapitre II, Conditions spéciales, f) : « établissement des passages et construction des escaliers pour piétons » ; cahier des charges

X..., ès qualités de liquidateur des sociétés Socomeuse et Pirec et contre la compagnie Assurances générales de France; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen

formé par la société anonyme SNOMAT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1er section), au profit de la société anonyme Pierdor

supérieure à 3 mois, pour avoir par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en l'espèce en étant piéton

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 mai 1997) qu'un piéton, M.

pour éviter le choc et qui faisait ainsi valoir que la faute du piéton n'était pas la cause exclusive de l'accident, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais

inexcusable, la faute volontaire d'une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; qu'en l'espèce, pour retenir la faute inexcusable du piéton

(Seine-maritime), société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Pierrette

Y..., circulant à motocyclette, s'est déporté sur la gauche à la vue de trois piétons Mlles A... et Z... et M.

William, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Pierrette B... du chef de transport, détention et mise en circulation

par : - la compagnie ZURICH ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 25 septembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Pierrot

à Mes Menez, Saint-Thegonnec (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), au profit de la société de droit espagnol Carmen Pedrosa Pintor