PARIS, le sept mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

des sols ainsi que l'adjonction d'une quantité considérable de sable », rendant les parcelles en question « presque stériles et inutilisables sur le plan agricole » ; que la cour d'appel, après avoir

Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan, faisant état du "très mauvais état" de chevaux

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMAC Aciéroid, dont le siège social est .... 6, Guyancourt à Saint-Quentin-en-Yvelines

Y..., engagé le 6 février 1990 par la société Etablissements X... devenue la société AD Malinge-Chevallier à la suite d'une fusion-absorption, a été licencié pour motif économique le 15 juillet 1992 ;

.. les Alpes, en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1999 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section activités diverses), au profit de la SAEML des remontées mécaniques de Serre-Chevalier

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 septembre 2011, n° RG 10/09765), que la société Transports Chevalier

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 septembre 2011 n° RG 10/09764), que la société Transports Chevalier

DU Y..., QUI AGISSAIT EN TANT QUE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE SAPROM, A DONNE A CETTE SOCIETE LA FAUSSE QUALITE DE CONCESSIONNAIRE EXCLUSIF DES ETABLISSEMENTS CHATELAIN ET CHEVALLIER;

Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 mai 2018, n° RG : 16/05802), la société Compagnie de financement et de conseils COFIC Saint Quentin (la société COFIC Saint Quentin), associée unique de la société Compagnie

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 mai 2018 , RG n° 16/05803), la société Compagnie de financement et de conseils COFIC Saint Quentin (la société COFIC Saint Quentin), associée unique de la société Compagnie

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 mai 2018, n° RG : 16/05806), la société Compagnie de financement et de conseils COFIC Saint Quentin (la société COFIC Saint Quentin), associée unique de la société Compagnie

Jean-Louis Y..., chirurgien à la Polyclinique du Bocage, route de Saint-Quentin, Saint-Martin-des-Champs (Manche), Avranches, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen

Gauthier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la commune d'Andernos-les-Bains, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du directeur général des douanes

A..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Bituriges Vins