X..., dans son rapport manuscrit du 8 février 1993, avait uniquement analysé les écarts entre les résultats définitifs de la société Ranguen Duchesne et l'estimation initiale sans reconnaître en aucune

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mars 2005) que, le 12 février 1999, Gérard X... est décédé dans une avalanche survenue au cours d'une randonnée

pédestre, ski et yoga qui lui sont désormais interdites en ce qui concerne la randonnée, et resteront difficiles et limitées pour le ski et le yoga ; que Mme Z... démontre qu'elle a été contrainte du

Z... aurait commis une faute en ne rangeant pas lui-même ces bouteilles et en ne vérifiant pas leur contenu malgré leur aspect banal au moment de les boire, la cour d'appel a violé les articles 1382 et

séquestration de Paolo B..., qu'elle a téléphoné à plusieurs reprises à la femme de l'otage, qu'elle a eu conscience de l'inquiétude de celle-ci, qu'elle est allée sur les lieux de la remise de la rançon

La société MGA, agissant en qualité d'assureur de la société Randeynes, a, par déclaration séparée, également interjeté appel. 7. Les instances ont été jointes.

Z..., guides de haute montagne professionnels, n'avaient commis aucune faute en emmenant en randonnée à ski hors piste, de jeunes stagiaires de l'UNCPA tout en considérant que, ce jour là, le risque accidentel

agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ont constaté sur le territoire de la commune du Pontet (Savoie) qu'une vingtaine de véhicules tout terrain progressaient sur un chemin de randonnée

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 162-1 du code de l'environnement ; Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Roanne, 7 avril 2015), rendu en dernier ressort, qu'une randonnée

X... et la société civile immobilière Ranguin Le Haut ont formé contre un arrêt rendu le 5 juillet 2001 par la cour d'appel de Douai un pourvoi en cassation enregistré sous le n° D 01-15.670 ; Attendu

menace ou surprise sur Faustine B..., mineure de 15 ans ; "aux motifs que "Faustine B... réitérait ses précédentes déclarations relatant les propos obscènes tenus par Jean-Marie X... lors d'une randonnée

Philippe X..., demeurant ... 3235 (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de l'association La Randonnée Equestre, dont le siège

n'était finalement jamais payée ; que les parties civiles exposaient dans leur plainte que Christian X... s'était aperçu qu'il avait été victime d'actes frauduleux, le 15 novembre 1991, lorsque Gérard Ranchon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 21 octobre 2004) que les époux X..., lors d'une randonnée

de la cour d'appel de Paris, en date du 6 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et d'enlèvement de mineur de moins de 15 ans avec demande de rançon

hypermarchés France (la société Carrefour), assurée auprès de la compagnie Assinco, et l'Association cycliste de Milizac (ACM), assurée auprès de la Mutuelle nationale des sports (MNS), ont organisé une randonnée

arrêt de travail du 11 octobre au 25 octobre 1988 à la suite d'un accident a dû à nouveau interrompre son activité pour quatorze jours le 27 octobre 1988 ; qu'ayant appris qu'il avait participé à une randonnée

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 18 janvier 2024), le compagnon de Mme [G] est décédé au Québec, le [Date décès 3] 2020, lors d'une randonnée en motoneige encadrée par un guide professionnel. 2.