AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur CLOT Z... demeurant ...

Que les pièces communiquées par Madame Raymonde X... font état de ces correspondances qui éclairent la complexité du dossier, qu'il s'agisse de la période 2001-2004 ou de l'année 2005 qui s'est close par

Raymond, - P... Henri, - K...

Raymond X..., demeurant lieudit "Catherineau" à Saint-Médard-de-Guizières Coutras (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1ere chambre), au profit de

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1999, qui, pour présentation de comptes annuels infidèles et escroquerie, les a condamnés, chacun,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette, Yvette, Raymonde X..., épouse séparée de fait de M.

. ; que ce praticien, saisi de la même mission que son prédécesseur, a clos les rapports de ses investigations les 22 et 23 janvier 2002 ; que, par conclusions déposées in limine litis, Léon Raymond X.

Z... d'être resté seul dans un local clos avec les jeunes filles et d'avoir répondu à la vendeuse du rayon Rodier qui était venue pour constater qu'elles n'avaient rien volé : "c'est chose faite", que

Jean-Daniel, Bernard, Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la société DIM, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme A..., née Raymonde X..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne

que les locataires de longue durée ne précisent pas quelle est la norme de sécurité dont ils demandent l'application ; Qu'en statuant ainsi, alors que les propriétaires de piscines enterrées non closes

J... a reconnu procéder à l'enlèvement de la marchandise dans les locaux mêmes de Recam Sonofadex ; s'agissant de Raymond A..., le témoin a indiqué l'avoir pris, jusqu'à rétablissement des chèques

André, César I..., industriel forain, demeurant à Vidauban (Var), quartier Le Clos, 8°) M.

Raymond, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 décembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations

au principe selon lequel les déclarations fiscales afférentes à une année sont toujours faites au cours de l'année qui suit l'exercice clos; qu'il ne pouvait par conséquent être reproché à Ramon Y.

B... domicilié... à 78660 Ablis (pièce annexe 7-1) ; que d'une part, Raymond B... se déclare salarié de la société Dampierre et Sodabel sise la Grande Hogue RD 906 à 78610 Auffargis (pièce annexe 12-3

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Raymond André X... est décédé le 15 octobre 1991, en laissant pour lui succéder Mme

Y..., M. et Mme Z...et le syndicat des copropriétaires du 10 rue Andrioli à Nice à payer à Mmes Sylvie, Ginette et Raymonde X... la somme globale de 3 000 euros ; rejette les autres demandes ; Dit que