Cathy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour blessures involontaires et excès de vitesse, a condamné Sandrine

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Sandra Y... du chef de blessures involontaires

X... a subi des transfusions sanguines ; qu'un examen médical ayant révélé en 1990 sa contamination par le virus de l'hépatite C, il a assigné, les 27 et 28 septembre 1999, en responsabilité et indemnisation

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a écarté l'exception de nullité tiré de l'irrégularité de la réquisition aux fins de prélèvement sanguin pour dosage de l'alcoolémie et dépistage de stupéfiants

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE, en date du 24 mars 2000, qui, après sa condamnation du chef de violences avec arme, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire

Sandrine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

involontaire ; "aux motifs que la faute commise par le docteur X... résulte du fait de n'avoir pas verbalisé clairement, voire insisté auprès du médecin régulateur du SAMU sur l'hospitalisation de Sandrine

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 5 avril 2000), que l'Association pour l'essor de la transfusion sanguine

CABINET DU DOCTEUR F...à payer à Madame Sandrine X...la somme de 1000 ¿ à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice consécutif à l'irrégularité de la procédure de licenciement.

Y... ; que face au silence de son ex-mari, Sandrine Y... a été contrainte de porter plainte le 28 février 2001 ; que Frédéric X... a volontairement refusé d'exécuter la décision exécutoire rendue par

Sandrine, - A...

au regard de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale ; 3°/ que toute décision de justice doit être motivée à peine de nullité ; qu'en affirmant qu' « à la date du 5 novembre 2007, Mme Sandrine

[...] , venant aux droits de la société Groupe Sofemo, sise [...] , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2017 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sandrine

sur les faits commis par Jean-Marc Z... que plus tard, à l'occasion d'une communication avec la mère de Loïc B..., cette dernière n'avait pas confirmé ce fait ; qu'à l'arrivée chez l'infirmière, Sandrine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel de Reims

Y... de prouver que l'acte suicidaire de son concubin était bien dû à son travail ; que pour ce faire, elle invoque faits : 1°/ Madame Sandrine Y... explique que son concubin a, en mai 2004, demandé à

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une convention de gérance libre a été conclue les 10 et 20 juin 2002 entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (Yves Rocher) et la société Sandrine

Z..., - un courriel de Madame Sandrine Z... du 9 juillet 2005 à Monsieur Xavier X... avec copie à Monsieur Z... sur un dossier de licenciement, souhaitant « son soutien à 200% « vider notre sac tous

PENDANTES ENTRE LES PARTIES NE JUSTIFIAIT PAS, CONTRAIREMENT A CE QU'AVAIT DIT LE PREMIER JUGE, LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE LA SOCIETE COMPAGNIE MINIERE DU HAUT SASSANDRA, DITE SANDRAMINE

investigations permettant de mettre en évidence les mesures thérapeutiques nécessaires, ces investigations consistant dans la vérification des paramètres vitaux de la personne et dans les examens sanguins