Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre Sandra Y... du chef de blessures involontaires

", soit les véhicules fabriqués par Santana, constructeur espagnol, sous licence Suzukii ; qu'il en résulte que le champ de l'exclusivité consentie à la société Borgo concerne les seuls véhicules Suzuki

condamné à la peine de 13 mois d'emprisonnement, dont 10 mois avec sursis, pour violences volontaires avec arme sur la personne de son ex-épouse, Béatrice Z..., ainsi que sur la personne de sa fille Sandra

X..., qui tentait de nier l'existence du contrat d'affichage pour la campagne qui avait précédé celle de la société Boulard-Verdier, que la réalité de la campagne d'affichage Suzuki Santana n'était pas

Sandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 29 novembre 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-François Y.

X... (880 heures sur un total de 1180 heures de travail) avait été consacrée à la surveillance du site de Samara; qu'en se bornant à affirmer que le salarié n'était affecté que très partiellement au

X..., ce dernier était toujours seul avec sa fille ; que contrairement à ce qu'ont énoncé les juges du second degré, cette attestation ne se bornait pas à rapporter des propos de Sandra X... ; d'où

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sandaya

Il résulte de ce qui est dit au paragraphe 8 que l'action de la société Sahmara contre l'assureur n'est pas prescrite et, comme telle recevable.

Sandra, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 28 janvier 2004, qui a rejeté sa requête en restitution d'objet saisi ; Vu le mémoire produit

formé par : - La COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 11 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre Sandra

Sakira, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Sandra C..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ...,

(Haute-Savoie), entre 1982 et le 22 octobre 1984.... par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'ils soient, sur la personne de Sandra X... ?"

qui a prononcé le divorce des époux Y... à leurs torts partagés, d'avoir supprimé la pension alimentaire à laquelle le père avait été condamné par le premier juge pour l'entretien de l'enfant commun Sandra

Dominique X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993) d'avoir ordonné une mesure d'assistance éducative à l'égard de sa fille Sandra, alors, d'une part, qu'aucune réponse n'a été donnée à sa

présentait à 8 heures pour prendre son travail à la porte annexe de la mairie, en raison d'une manifestation à la porte principale, il était violemment pris à partie par Louis X..., chef de sécurité à Sanary

Sandra, partie civile, contre I'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 7 décembre 1999, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction