La société Action développement loisir, exerçant sous le nom commercial [Adresse 3], société par actions simplifiée, 2°/ la société Les Bassins D'A, société en nom collectif, 3°/ la société So pool

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association "Joie par la santé, dont le siège est à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), chemin de Montreux, en cassation

Daniel X..., 5°/ Mlle Sarah X..., 6°/ Mlle Lisa X..., 7°/ les époux Daniel X..., pris en leur qualité d'administrateurs légaux de leur fille mineure, Déborah X..., demeurant tous ...

Avec mes collègues, nous admirions sa patience ; qu'elle n'a jamais harcelé moralement Sara ; Sara, c'était le chef.

(Nord), 14 / L'URSSAF de la Sarthe, dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 15 / L'URSSAF de l'Eure (ETI), dont le siège est ...

Vienne), en cassation d'un arrêt rendu, le 20 août 1987, par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°) de la MUTUELLE GENERALE FRANCAISE, dont le siège est au Mans (Sarthe

. ; 4°) La MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ... ; 5°) Monsieur Raymond de F..., demeurant à Paris (17ème), ... ; défendeurs

Armée à Paris (16e), 6°) la compagnie Italia, société anonyme dont le siège en France est sis ... (8e), 7°) la SIAT, société par actions dont le siège en France est sis ... (2e), 8°) le Pool MGFA

(Mayenne), tous deux pris en qualité d'héritiers de Monsieur Henri, Marie, Pierre C..., ayant demeuré à "La Poullerie" de Jublains (Mayenne), décédé, 3°/ La MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (

(Bouches-du-Rhône), 19 / la société SIAT, dont le siège est ..., 20 / la société Pool Drouot mutuelles unies, dont le siège est ... (9e), 21 / la société Italia, dont le siège est ... (8e),

Elle fait valoir qu'elle était tenue de se fournir auprès de la société SARA en raison de l'obligation d'approvisionnement exclusif que lui avait édictée la société EDF tandis que celle-ci qui n'était

siège social est ... (2ème), 6 / la compagnie d'assurances Italia, dont le siège social est ... (8ème), 7 / la compagnie d'assurances Mutuelles du Mans, dont le siège social est ... au Mans (Sarthe

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Quelle La Source, société anonyme dont le siège social est 1445, Route nationale 20, 45770 Saran

La cour relève qu'il ressort du rapport d'expertise judiciaire que la population du 16e arrondissement a augmenté de 12,1 %, ce qui est supérieur à celle de la population parisienne.

Raouf X..., né en 1930 à Blida (Algérie), Mme Sara X..., épouse Y..., agissant en son nom personnel et au nom de sa fille mineure Isabella, Mme Anissa X..., épouse Z..., agissant en son nom personnel et

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2026 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Salomon, conseillère rapporteure, Mme Isola, conseillère doyenne, et Mme Sara

(16ème), 6°) Les Compagnies Hansa et Italia, sociétés anonymes dont le siège en France est sis ... (8ème), 7°) La SIAT, société par actions dont le siège en France est sis ... (2ème), 8°) le Pool

Poile, demeurant ..., 54 / de M. Elio G..., demeurant ..., 55 / de M. Thierry YF..., demeurant ..., 56 / de Mme Véronique ZN..., demeurant ..., 57 / de M.