"la génisse fût détachée et séparée des autres... que la génisse au lieu de tourner à gauche, prit à droite en courant malgré l'ouvrier de l'abattoir qui essayait de la faire tourner en direction de l'écurie

participé à l'assemblée sans élever de protestation ; qu'en la présente espèce, Mme X... invoquait la nullité de l'assemblée générale du 30 mars 2000 au motif qu'il n'avait pas été procédé à des scrutins séparés

Genbio à rembourser la somme de 102,11 euros au titre de la retenue effectuée au titre de la mise à pied et d'AVOIR condamné la SELARL Genbio à payer à Mme [J] [K] la somme de 20 000€ à titre de

En l'espèce, Mme [R] [B] soutient que la SELARL [Personne physico-morale 1], dans sa volonté de la pousser à la démission, a entrepris depuis fin 2013, d'exercer une pression constante avec «

décennie ; que la cour relève que si Bernard X... a bien subi des opérations traumatisantes pour ses voies urinaires, les comptes rendus opératoires et post-opératoires ne font pas état d'atteintes génitales

Mélissa est intervenue pour les séparer, X... l'a mise à terre et l'a serrée au cou. Il lui a mis un coup de poing quand elle était à terre (...)

Rosé de Jésus , Antonio A..., José B..., Gesti De Santos Mattos, épouse Fontes et Patrick Y... à quitter la salle d'audience et de ne pas se trouver dans l'auditoire avant leurs dépositions, que les témoins

Attendu que le fait de proposer à Madame X... une association démontre une prise de risque financière et non une envie de se séparer d'un salarié.

. ; que dans l'attitude de X..., il y avait quelque chose d'équivoque qui me gênait ; qu'à l'audience de la Cour, le prévenu a dénié tout caractère sexuel aux attouchements et caresses sur les trois

constaté l'existence d'un hymen intact, l'expert s'étant au demeurant abstenu de formuler des conclusions en ce sens ; que l'enfant, au demeurant, ne verbalisait aucune souffrance physique de la zone génitale

Elle explique avoir, au contraire, trouvé qu'elle manquait de réaction lorsqu'elle lui parlait des problèmes qui l'agaçaient et la trouver trop gentille avec elle. Elle explique : "E...

X... le faire, - les toilettes "des grands", qui étaient séparées de celles des plus petits et situées à côté du bureau du directeur, étaient individuelles avec chacun leur porte ainsi que 2 ou 3 urinoirs

l'ordonnance de non-lieu rendue le 29 juin 2004 ; "aux motifs que le 9 février 2000, Catherine X..., divorcée Y..., écrivait au procureur de la République de Rochefort-sur-Mer en expliquant qu'elle était séparée

civil et de l'article L 251-1 du code de la construction et de l'habitation DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir réformé le jugement en ce qu'il avait débouté la Selarl

La société Universal Jobber a été placée en liquidation judiciaire par jugement du 4 décembre 2019, la Selarl Bally M.J étant désignée liquidateur judiciaire.

aéronautique destinée à des bans d'essai de réacteurs, pour le compte de la compagnie Air France, sur le site de l'aéroport Charles de Gaulle à Roissy, dans le cadre de travaux de terrassement d'une fosse, séparée

Car je suis venu séparer le fils de sa mère. Celui qui aime sa mère plus que moi n'est pas digne de moi.

Portugal), société de droit portugais, 2°/ à la société Mercury Servicos de Telecomunicacoes, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3] (Angola), société de droit angolais, 3°/ à la société Geni