De Stéfani, de Me Foussard, avocat de M.

et Jacques de STEFANI, du chef d'abus des biens et du crédit de la société, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

Stéfano, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 mai 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assisses du NORD sous l'accusation de meurtre ; Vu le mémoire

SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S de LONDRES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 septembre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Stéfania

Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a condamné in solidum Jean-Philippe X... et la compagnie Axa France Iard à verser à Stefan

Stéfan, partie civile LA COMPAGNIE AXA ASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation

Stefania, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre elle du chef de tentative

Stefano, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

Aram et Stefan Y..., M.

Stéfan, - Z...

X... a chargé la société de Stefano de procéder à la pose de carrelage dans une maison d'habitation ; qu'après exécution, l'entrepreneur a demandé le paiement de solde du prix des travaux tandis que le

Y... de Stefano, 3 / de Mme Sonia A..., épouse de Stefano, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les époux de Stephano ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ;

d'annuler la citation délivrée au prévenu non comparant ni représenté pour statuer contradictoirement à son égard ; "aux motifs que Jeannot X... ne comparaît pas et n'est pas représenté ; que Me Stifani

Y... et Stefani qui ont apporté leur invention à la société International cars system créée par eux, laquelle est par ailleurs titulaire de la marque Téos et du modèle déposés à l'INPI ; que la cour

X... sont représentatives des loyers payés par la SARL STEFANO à celui-ci en sa qualité de propriétaire du terrain sur lequel sont édifiées les constructions de la SARL STEFANO ainsi qu'en attestent l'acte

saisie de bien meuble corporel dans un Etat membre de l'Union européenne du 18 octobre 2023, notifiée le 25 octobre suivant, le juge d'instruction a ordonné la saisie à [Localité 1] (Italie) du navire Stefania

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en paiement d'une pension alimentaire pour l'entretien de Stefan Y..., alors, selon le moyen : 1 que dès lors que l'appréciation des juges du fond

non fondés de défaut de base légale et de défaut de réponse à conclusions, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine par la cour d'appel de l'étendue du préjudice des époux Steffan

Stefano A..., journaliste italien, après leur traduction en français à l'initiative du ministère public: " Les musulmans ont leur code civil, c'est le Coran.

Stefanos O... et M.