AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teissir, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Entreprise Testoni, société anonyme dont le siège est ...

Claude Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Testoni, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 ) M.

Teissier, président, en son rapport, Me Ottan, conseil de I... J..., partie civile, Me Expert, conseil de N...

Thierry X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Teissier, société par actions simplifiée

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures sur la personne de Thierry B... et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle Pecquet Tesson, dont le siège est ..., en cassation

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Teissier

X..., qui se trouvait dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1989 en compagnie d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson

[A] [W], domicilié [Adresse 9], 5°/ à la société Anne Teissier et [Z] [Y], notaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 8], venant aux droits de la société [F]-Teissier, notaires

premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'au cours d'un match de football entre l'équipe des communes de Marignier et de Seynod, un spectateur a fait irruption sur le terrain où, avec un tesson

mu par un sentiment de jalousie, il en a été l'initiateur et a commis les violences les plus caractérisées (utilisation d'une façade d'autoradio pour frapper la victime à la tête, utilisation d'un tesson

Le 8 août suivant, lors de son interrogatoire de première comparution, au cours duquel il était assisté de Mme Sophie Tesson, collaboratrice de M. Raphaël Chiche, M.

fortune pour l'année 1991, ont exclu, dans le revenu servant au calcul du plafonnement de cet impôt, le montant de la plus-value, résultant de la cession de leur participation dans la société Agnel-Teissonnière

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Nîmes, 26 janvier 1995), que par acte notarié du 20 juin 1990 la SCI Agnel-Teissonnière et la société d'exploitation Teissonnière ont

[M] en qualité de représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Taylor Telson Sofres (la société) ; que la société a saisi le tribunal de

entre ses fesses et ce médecin estimait que l'examen auquel elle avait procédé "ne permettait pas de mettre en doute l'abus dont (l'enfant) dit avoir été victime" ; que l'expert psychologue (le Dr Teissier

5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale des institutions familiales ouvrières, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société L'Estourbeillon, Quémeneur, Tesson

ET X..., SUR UN TERRAIN LEUR APPARTENANT, D'UN IMMEUBLE DONT ILS AVAIENT CONFIE LA CONCEPTION A POMIER, ARCHITECTE, ET LES TRAVAUX A TEISSONNIER, ENTREPRENEUR, AGISSANT EN COLLABORATION AVEC L'INGENIEUR-CONSEIL

Iris", 30900 Nîmes, 7 / de la société Teissonnière froid-climatisation, société anonyme, dont le siège est chemin du Mas de Flechier, ..., 8 / de la société Net'Ollier, société à responsabilité limitée