Avaavaro 1 et 2, sises à Papara, fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 18 avril 1991) de déclarer propriétaires de la terre Vaitipatipa par usucapion les ayants droits de Faarii Teaera et Titiaua Teaere

Le 30 décembre 2016, la société Teisseire est intervenue volontairement à cette instance. 5. Le 11 octobre 2017, la société Axa a assigné en garantie M.

Par conclusions du 23 décembre 2020, la société Teisseire Plaisance a saisi le président de chambre d'une cour d'appel d'une demande de caducité de la déclaration de saisine. 5.

Y...; que, par acte du 29 octobre 2003, la SCI et la société Teisseyre ont délivré à M.

Teisseire et Raynaud, conseillers, qui ont statué sur la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ce, en méconnaissance des exigences d'un procès impartial prévues par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Telerex cuisines plus, dont le siège est ...

Inter Ressources (International Ressources), dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre) au profit de la société anonyme Teisseire

INDUSTRIELLE DE BOISSONS, SIB, dont le siège est à Aubagne, ZI Les Paluds (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la Société TEISSEIRE

avait été constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire

] [O], personne mise en examen, en ses observations ; Monsieur [R], substitut général, en ses réquisitions ; Maître Labrousse, avocat de [F] [O], requérant, en ses autres observations ; Maître Teissedre

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité

Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.

la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de : 1°) le Syndicat des copropriétaires de la résidence le Connetable, dont le siège est ... à Moulin (Allier), 2°) la société Labaye Teisseire

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par la société Orion

janvier 2001, la prévenue revenait de son lieu de travail à l'hôpital du Mans, vers 10 heures ; qu'il pleuvait légèrement ; que circulant dans cette localité avenue Padelborn et à hauteur du Musée de Tessé

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, 2°/ à la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                , 3°

Le préambule des deux conventions fait apparaître que la société GLD a entendu sous-traiter à sa cocontractante les transports sollicités par ses clientes, les sociétés WHEELABRATOR et TEISSEIRE.

pourvoi formé par Mme Aline Y..., demeurant ..., Le Rheu (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Teisseire

par la société MPS ; que si le projet de la société Orion est différent, c'est parce que la société Orion en a décidé ainsi.