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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721ddcd580146773f846e
27 octobre 1993
Avaavaro 1 et 2, sises à Papara, fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 18 avril 1991) de déclarer propriétaires de la terre Vaitipatipa par usucapion les ayants droits de Faarii Teaera et Titiaua Teaere
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00634
4 octobre 2023
Le 30 décembre 2016, la société Teisseire est intervenue volontairement à cette instance. 5. Le 11 octobre 2017, la société Axa a assigné en garantie M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200983
5 octobre 2023
Par conclusions du 23 décembre 2020, la société Teisseire Plaisance a saisi le président de chambre d'une cour d'appel d'une demande de caducité de la déclaration de saisine. 5.
ECLI:FR:CCASS:2010:C300956
13 juillet 2010
Y...; que, par acte du 29 octobre 2003, la SCI et la société Teisseyre ont délivré à M.
cr
613725e9cd580146774217cc
11 octobre 2000
Teisseire et Raynaud, conseillers, qui ont statué sur la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ce, en méconnaissance des exigences d'un procès impartial prévues par
soc
6137228ccd580146773fe550
4 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Telerex cuisines plus, dont le siège est ...
Ch 10 REFERES
694b17df75782d5f066658ce
23 décembre 2025
CGT Teisseire de l’intégralité de leurs demandes,condamner le CSE de la société Teisseire France et le syndicat CGT Teisseire à régler chacun à la société Teisseire France la somme de 5 000 € au titre
3ème chambre
650bdf86beee0f8318b9762d
12 juillet 2023
La Sarl Teysseyre est intervenue en 2017 pour la réfection du couloir.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL21240_20221124
24 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, Me Tesseyre, avocat de Mme A et de M.
613721c2cd580146773f6f28
9 juin 1992
Inter Ressources (International Ressources), dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre) au profit de la société anonyme Teisseire
613720f9cd580146773eff3d
10 juillet 1989
INDUSTRIELLE DE BOISSONS, SIB, dont le siège est à Aubagne, ZI Les Paluds (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la Société TEISSEIRE
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2108114_20230202
2 février 2023
10 juillet 1990, sous réserve que Me Teysseyré renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2606904_20260506
6 mai 2026
A..., représenté par Me Teysseyré, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.
613725adcd5801467741fb26
26 novembre 1997
avait été constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00839
28 juin 2022
] [O], personne mise en examen, en ses observations ; Monsieur [R], substitut général, en ses réquisitions ; Maître Labrousse, avocat de [F] [O], requérant, en ses autres observations ; Maître Teissedre
ORTA_2311481_20231211
11 décembre 2023
Trottier, juge des référés ; - et les observations de Me Teysseyré, pour M.
DTA_2604517_20260331
31 mars 2026
A... et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.
4ème Chambre
DTA_2505107_20251204
4 décembre 2025
de l’Etat la somme réclamée de 1 000 euros à verser à Me Teysseyré.
ECLI:FR:CCASS:2018:C200732
24 mai 2018
Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité
613725e1cd580146774213b6
29 mai 2001
Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.
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