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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Avaavaro 1 et 2, sises à Papara, fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 18 avril 1991) de déclarer propriétaires de la terre Vaitipatipa par usucapion les ayants droits de Faarii Teaera et Titiaua Teaere

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00634

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le 30 décembre 2016, la société Teisseire est intervenue volontairement à cette instance. 5. Le 11 octobre 2017, la société Axa a assigné en garantie M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200983

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par conclusions du 23 décembre 2020, la société Teisseire Plaisance a saisi le président de chambre d'une cour d'appel d'une demande de caducité de la déclaration de saisine. 5.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300956

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Y...; que, par acte du 29 octobre 2003, la SCI et la société Teisseyre ont délivré à M.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217cc

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Teisseire et Raynaud, conseillers, qui ont statué sur la requête en relèvement de l'interdiction définitive du territoire français ce, en méconnaissance des exigences d'un procès impartial prévues par

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe550

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Telerex cuisines plus, dont le siège est ...

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

694b17df75782d5f066658ce

T. Judiciaire

23 décembre 2025

23 décembre 2025

CGT Teisseire de l’intégralité de leurs demandes,condamner le CSE de la société Teisseire France et le syndicat CGT Teisseire à régler chacun à la société Teisseire France la somme de 5 000 € au titre

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf86beee0f8318b9762d

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

La Sarl Teysseyre est intervenue en 2017 pour la réfection du couloir.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_21TL21240_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, Me Tesseyre, avocat de Mme A et de M.

Source officielle
CC

comm

613721c2cd580146773f6f28

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

Inter Ressources (International Ressources), dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre) au profit de la société anonyme Teisseire

Source officielle
CC

comm

613720f9cd580146773eff3d

Cassation

10 juillet 1989

10 juillet 1989

INDUSTRIELLE DE BOISSONS, SIB, dont le siège est à Aubagne, ZI Les Paluds (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la Société TEISSEIRE

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2108114_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

10 juillet 1990, sous réserve que Me Teysseyré renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606904_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., représenté par Me Teysseyré, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L.

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb26

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

avait été constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00839

Cassation

28 juin 2022

28 juin 2022

] [O], personne mise en examen, en ses observations ; Monsieur [R], substitut général, en ses réquisitions ; Maître Labrousse, avocat de [F] [O], requérant, en ses autres observations ; Maître Teissedre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311481_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Trottier, juge des référés ; - et les observations de Me Teysseyré, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604517_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

A... et sous réserve que Me Teysseyré, avocate de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2505107_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

de l’Etat la somme réclamée de 1 000 euros à verser à Me Teysseyré.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200732

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213b6

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.

Source officielle

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