L'absence de toute réclamation écrite adressée par Marie-Thérèse X..., usufruitière, à Anne-Marie Z..., nu-propriétaire, en contrepartie de son occupation de la maison pendant les dix années qui ont suivi

(pièce 118) qui déclare le 29 septembre 2009 avoir connu Marie-Thérèse Y... il y a quelques années, avoir vu qu'elle était dans une grande détresse, son coeur brisé par le départ de son mari – 3 ans plus

victime, qui avait été suivie par le passé par le docteur Y..., avait de sa propre initiative consulté de dernier qui lui prescrivait un traitement ; que le 23 janvier, Sylvaine Z..., sa compagne et un ami

X...à payer à l'association Les amis du cheval et de la nature la somme de 2 500 € ; rejette la demande de M.

Henri Y..., Mme Louisette Y..., Mme Marie-Thérèse Y... épouse Z..., Mme Rose-Marie Y... épouse A... (les consorts Y...) exposant que M.

Y... et les enfants vivant à Paris 13ème arrondissement, dans un appartement acquis le 30 août 2000, et lui-même vivant à l'étranger ou chez des amis puis à Thionville et au Luxembourg ; que, selon Marie-Thérèse

Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Thermique solutions industrie commerce et Thermique solutions industrie commerce

A..., son patient durant plusieurs années, lui avait révélé avoir caressé sa belle-fille alors qu'il dormait côte à côte et qu'il se sentait coupable (D329) ; qu'en ce qui concerne les faits de viol qui

Pierre X..., Mme Marie-Thérèse X... épouse Z... et Mme Catherine X... épouse A... ; que François X... avait institué son épouse, Louise B..., donataire de l'usufruit de l'universalité de ses biens meubles

André X..., 2°/ Mme Anne-Marie Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les consorts N... de leur action tendant à voir condamner la société Thelem assurances à payer à M. M...

K...                 , d'AVOIR condamné la société Thélem Prévoyance à payer à Mme Y...

X..., en tant qu'ami et thérapeute de la famille, a été surpris, la première fois à Paris, des abus sexuels infligés ; que sidéré par la situation, hébergé par cet adulte qui avait les faveurs de sa mère

VVVVV..., domiciliée [...] , 139°/ Mme Amy WWWWW..., domiciliée [...] , 140°/ Mme II... WWWWW..., domiciliée [...] , 141°/ Mme XXX...

oeuvres de l'artiste ; qu' " il ne peut être raisonnablement soutenu que ces oeuvres ont été détenues aux fins de réalisation d'une monographie et d'organisation d'une exposition pendant plusieurs années

. ; QU'aux termes de l'acte notarié en date du 27 octobre 1987 emportant vente entre Mme Marguerite Cécile X... et Mme Fernande B... veuve X..., sa mère et usufruitière, d'une part, et Mme Thérèse Y

[B], qui déclare avoir entendu le 25 novembre 2010 Mme [G] dire à son père « ce n'est pas pour lui mais pour mes papiers, en août je n'aurai plus de carte de séjour, toutes ces années perdues pour rien

, un comportement injurieux : il affirme qu'excessivement jalouse, madame Thérèse Y... le harcelait, le menaçait et le frappait, ce comportement rendant intolérable le maintien de la vie commune ; qu'il

Celle rédigée par Madame Annie-Christine X...

L'incapacité à me mettre au travail, j'ai mis plusieurs années à me mettre au travail. Et lutter en permanence contre celte pulsion.