Théophile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 10 mai 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL d'OISE, sous l'accusation de viols sur mineure

DE LA REUNION, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2004, qui, dans la procédure suivie contre Théophane

Théophile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 1997, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 40 000 francs d'amende et a ordonné, sous

Théophile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 17 février 2000, qui l'a condamné, pour travail dissimulé, à 4 mois d'emprisonnement et qui a ordonné la publication

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 OCTOBRE 2025 La société Thophi

en demande et reproduit en annexe : Attendu que l'arrêt attaqué (Grenoble, 31 janvier 1989) a répondu aux conclusions invoquées en ordonnant la liquidation et le partage de la succession de Jean-Théophile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'OGEC de l'Ecole Théophane Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Y..., sur la terre [...] dont Alam B... se disait propriétaire, en précisant que : « Malgré les six années écoulées depuis la décision déférée Alam B... ne rapporte pas la preuve que Théophile et Lucie

Théophile Z..., 7°/ à M. Hector Z..., tous quatre domiciliés [...]                                       , 8°/ à M. Quentin Z..., domicilié [...]                                 , 9°/ à Mme H...

seulement assortis du sursis ; "aux motifs qu'en ce qui concernait quatre des prévenus, dont le demandeur, ils étaient tous usagers et revendeurs et avaient, à des époques distinctes, permis à Théophile

Théophane X..., un protocole d'accord portant sur l'implantation d'un terminal cimentier et, d'autre part, avec M.

Théophile X..., demeurant Glacières de Djibouti, BP. 105, à Djibouti (RDD), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Théophile X... a formé le 14 mars 2008 un pourvoi en cassation contre un jugement du tribunal de grande instance

ET FILS AVAIT PRIS A BAIL UNE VIGNE DEPENDANT DE LA COMMUNAUTE UNIVERSELLE EXISTANT ENTRE LES EPOUX THEOPHILE X...

X... a saisi le 19 juillet 2011 un juge aux affaires familiales aux fins de changement des prénoms de son second enfant, Théophile, Z..., A..., B..., né le 27 février 2011 de son mariage avec Mme Y...,

Théophile X... a assuré auprès de la compagnie d'assurance "le Continent" un véhicule SIMCA dont il s'est déclaré propriétaire ; que cette voiture a été remplacée et assurée sous les mêmes conditions par

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupement privé de gestion, société anonyme, dont le siège est 20, avenue Théophile

(THEOPHILE), CONTRE UN ARRET DU 30 AVRIL 1964 DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY QUI, POUR VOL DE BOIS ET COUPE DE BOIS ET DE HAIES, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 300 FRANCS, UNE AMENDE DE 100 FRANCS ET A ALLOUE

Roger et Théophile X..., associés de la SCI Wilmy, se sont portés cautions solidaires de celle-ci, pour le remboursement d'un prêt que lui avait consenti la Société générale (la banque) ; que la société

VAUT OFFRE DE VENTE, C'EST A LA CONDITION QUE LE PROPRIETAIRE AIT LE POUVOIR DE DISPOSER DU BIEN OFFERT; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE DU 25 MAI 1969, THEOPHILE