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7 résultats pour « Thierry AMOURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372127cd580146773f1689

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Thierry F... ; qu'il précisait qu'il lui avait, avant de faire usage de l'arme, crié à deux reprises "bouge pas" (D4) ; que le brigadier-chef M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100320

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Feydeau-Thieffry, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100696

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Thierry Q... a reçu des messages orduriers signés fictivement de Mme C... ; que M. YY...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100559

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, Mme Marilly, avocat général référendaire, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11044

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

ses agissements a ou pour effet de provoquer nombre de départs et arrêts-maladie, ainsi qu'un ressenti quasi pathologique des conditions de travail », - l'attestation du 20 novembre 2009 de Monsieur Thierry

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