par la société ICS assurances, venant aux droits de la société Sprinks assurances, depuis lors en liquidation judiciaire, avec pour mandataire liquidateur la société civile professionnelle Becheret-Thierry

X..., l'a débouté de ses demandes après relaxe du prévenu ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 356, L. 359, L. 360, L. 372 et L. 376 du

Hubert X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que les messages adressés par Hubert X... sur le site internet "DGSE.ORG", dans lesquels Thierry A... a vraisemblablement puisé

Hubert X..., partie civile, de l'ensemble de ses demandes ; "aux motifs que les messages adressés par Hubert X... sur le site internet "DGSE.ORG"", dans lesquels Thierry A... a vraisemblablement puisé

de ses propres factures, les sociétés Trouvay et Cauvin et Inpal industries, imputant la responsabilité du désordre à la société Hervé thermique, ont assigné celle-ci en paiement du prix de leurs prestations

A... ne s'est interrogé, ni sur les défauts du procédé X Therm 3000 mis au point par la société Prolifix, ni sur l'existence d'un lien de causalité entre ces défauts et les désordres affectant le pavillon

Y... d'échanger un fût de bière défectueux, il a froissé le papier et signifié à son interlocuteur que son fournisseur " pouvait se le carrer dans le cul et se démerder seul " ; que des débordements comportementaux

Y... a déclaré qu'il pensait que le conducteur du véhicule Espace avait décidé d'effectuer un dépassement, car il ne s'était pas déporté complètement et avait suivi une trajectoire de dépassement, qu'il

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Pierre Calmon, 4 / de la compagnie CGU Insurance PLC, venant aux droits de la compagnie Général Accident, 5 / de la société Hervé Thermique, 6 / de la société SMABTP, défendeurs à la cassation

Fiesta, mais aussi corroborent les déclarations d'Eric X... lorsqu'il affirme qu'il avait l'avant de son véhicule à hauteur de la roue avant gauche du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté

Jean-Yves X..., partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

Thierry Y..., qui avait entre temps créé avec M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M. K...

Marcel X... de sa demande tendant à ce que la condamnation solidaire de Marcel X..., Thierry Y... et de la société Demonen à son profit soit augmentée à la somme de 100 000 euros au titre du préjudice

société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry

Thierry Doublet, - Mme Martine Derouet-Laidouni, - M. Jules Babin, - M. Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry A... du chef du délit de violences

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), au profit : 1 / de M.