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8 résultats pour « Thierry Lacamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721cacd580146773f756c

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

(Hauts-de-Seine), 28) Mme Julie Y..., veuve Z..., demeurant Lacalm à Laguiole (Aveyron), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ1

61372115cd580146773f0d74

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

.., demeurant à Brive (Corrèze), ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Monsieur Augustin B..., 2°) de Madame Berthe Y... veuve de Monsieur Augustin B..., demeurant à "Lacombe

Source officielle
CC

civ2

6137235acd58014677408ab7

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société méditerranéenne de gestion

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Thierry Bretin , demeurant 64, rue des Cherchevets, 92150 Suresnes, 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8ce

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

déclaré Pierre D... coupable d'avoir volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné une incapacité de travail personnel n'excédant pas 8 jours sur la personne de Thierry

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Emile X

61372650cd58014677424997

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 février 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Emile X... et Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300254

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Thierry N..., 16°/ à Mme Nathalie XXXX... , 17°/ à M. ZZZZ... O..., 18°/ à M. André P..., 19°/ à Mme Nadia Q..., épouse P..., 20°/ à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Gérard H... qui a rangé sa lampe à sa ceinture au moment où il se rapprochait de son collègue M.

Source officielle