[O] [N], domicilié 7 rue du Peuple, 84500 Bollène, 2°/ l'association Institut de Médecine traditionnelle chinoise, dont le siège est ZI Saint-Tronquet, quartier Les Daulands, 84130 Le Pontet, contre

a acquis le fonds de commerce appartenant à la SARL "Le New Trinquet" ; que seul l'actif ayant été cédé lors de la cession du fonds de commerce, l'EURL Le Trinquet n'avait pas à supporter le passif et

de supposer qu'à un moment il avait roulé sur la partie gauche de la chaussée dans son sens de marche, obligeant Michel A... à se déporter à son tour sur la gauche ; qu'au contraire, le véhicule Traquet

barreau avec effet au 1er janvier 1986 et a été admis au bénéfice de l'honorariat ; que selon convention du 10 mai 1985, il a présenté sa clientèle, en celle comprise la société, à la SCP d'avocats Tronquit-Damiani

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de distribution de Saint-Tronquet, dont le siège est Centre commercial

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Esso SAF, centre de recherches à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime), rue du Tronquet, BP 198

Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Spinosi, avocat de Mme X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Jacques Trinquart Productions et de M.

CONSTRUCTION, SUR L'ACTION D'UN DES ACQUEREURS D'APPARTEMENT, A REMPLACER LA CHAUDIERE INDIVIDUELLE FOURNIE, PAR UNE CHAUDIERE PORTANT L'ESTAMPILLE "NF GAZ " OU, A TOUT LE MOINS, PAR UNE CHAUDIERE " TRISQUET

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée par la société Le Troquet en qualité de serveuse depuis le 11 septembre 2002,

SEUL ; DECLARE LEDIT POURVOI IRRECEVABLE, A L'EGARD D'ARBAUD ; DIT N'Y AVOIR LIEU A STATUER SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS DU POURVOI ; ET SUR LE TROISIEME MOYEN DU POURVOI DIRIGE CONTRE TRONQUIT

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- la société anonyme JACQUES TRINQUART PRODUCTIONS dont le siège social est à Paris (11ème),

tous deux domiciliés [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Troquet

présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-19.814 Demandeur(s) : la société Eiffage construction Midi Pyrénées Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société Trinquier

Marcel Y..., demeurant La Voix Triquet à Saint-Germain-en-Cogles (Ille-et-Vilaine), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Fougères, au profit

Marcel Y..., demeurant La Voix Triquet à Saint-Germain-en-Cogles (Ille-et-Vilaine), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Fougères, au profit

d'un jugement rendu le 24 août 1993 par le tribunal d'instance d'Avignon, au profit : 1 / de la Société hôtelière Les Daulands, Hôtel Primevère, dont le siège social est zone industrielle de Saint-Tronquet

Yves Bertot, demeurant La Trinquette, La Combe, route de Lachal, à Saint-Georges-de-Commiers (Isère), 2 ) du syndicat CGT, représenté par M.

litige l'opposant : 1°/ à Mme [C] [D], domiciliée [Adresse 6], [Adresse 5], 2°/ à la société [A] [G], [L] [U], [K] [M], [I] [N],notaires associés, venant aux droits de la SCP Jacques-Patrice Tronquit