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521 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721b5cd580146773f65a7

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean Turon et associés, dont le siège social est ...

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Journal officiel
Radiations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/04/2026

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

10/02/2026

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Créations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

11/03/2025

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Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

06/02/2024

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CC

civ2

61372518cd5801467741af02

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 2006), que la société Turbomeca, filiale du groupe Snecma, a envoyé pour réparation à son fabricant aux Etats-Unis une turbine

Source officielle
CC

comm

61372301cd5801467740441c

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Z... a acheté à la société Turbo's Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00511

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

société Aktiv STI, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 15 octobre 2014 par le tribunal de commerce de Lille, dans le litige l'opposant à la société Turbo's

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f511

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

comme administrateur avec mission d'assister le débiteur dans tous ses actes de gestion et d'administration ; qu'il a exigé la poursuite du contrat de location d'un tracteur conclu avec la société Turbo's

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300145

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

[W] [X], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SARL O Tursun, OTC, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01434

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

premiers juges ; qu'en effet la facture du 21 juillet 2008 dont se prévaut Spazeo venant aux droits de Eureloc porte sur la dépose d'une ancienne turbine et la pose d'une nouvelle turbine comme cela résulte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100073

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

compresseur ( ) causée par l'absorption par le turbo du manchon d'étanchéité consécutive à un mauvais positionnement de celui-ci sur le manche à air en entrée de turbo", sans constater que ce vice existait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01017

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Source officielle
CC

comm

6137214fcd580146773f2b3c

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

entraînerait à son profit ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Richert fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande en résolution de la vente de la turbine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01008

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Ascensi, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01013

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01014

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01015

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01016

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

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CC

comm

6137245dcd58014677414e41

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

l'existence entre eux d'une société en participation ayant pour objet la propriété et l'exploitation de l'affaire dénommée "Entreprise générale d'agglomérés par vibration" dont le siège était situé rue de la Turbine

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01291

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Jean-Philippe X... titulaire de 1000 h de vol dont 200 heures de vol sur turbine", énonce que la proposition d'assurance a été soumise à M.

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CC

cr

61372670cd58014677425918

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TURIN

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228e6

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

, précisant que "il n'y a eu aucune pénétration"; qu'au cours de l'information, la victime a dénoncé des faits de tentative de pénétration anale qu'aurait commis X... alors qu'ils étaient à Turin au cours

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CC

civ3

6137228bcd580146773fe461

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

et donc Fogliatti-Turco cette parcelle 606, désignée auxdits actes ; qu'en l'état de ces motifs inopérants, l'arrêt attaqué est dépourvu de toute base légale au regard de l'article 30 du décret du

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