AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Varillon et fils, dont le siège social est sis ...

d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2001 par la cour d'appel de Rouen (chambre des appels prioritaires), au profit de la société Varillon

IL AVAIT ETE PLACE ET A ETE GRAVEMENT ENDOMMAGE ; QUE VENTURE AYANT ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE LA SOCIETE SERGETUB ET LA DAME CAVE, CELLE-CI CHARGEA VARINOT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Varillon, dont le siège est ...

Sur le moyen unique : Attendu que la société Varillon fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Evreux, 30 décembre 1986) de l'avoir condamnée à verser à MM.

fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Catalpa aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile condamne la SCI Catalpa à payer à la SCM Lazareth-Morin-Vagnon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON et fils, dont le siège est ...

Stéphane X..., demeurant Les Valignons II, bâtiment J, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 1999, où étaient présents : M.

; qu'en début d'année 2006, deux postes de responsables d'édition ont été pourvus au sein du groupe :- Nathalie E..., dans l'entreprise d'édition MARDAGA,- François F...dans l'entreprise d'édition VAGNON