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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137234ecd580146774080cb

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

docteur Y... avait pour objet de dire si les arrêts de travail de Mme X... sont en relation directe, certaine et exclusive avec l'accident du 28 juin 1988 et de donner son avis sur les complications veino-lymphatiques

Source officielle

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CC

soc

61372380cd5801467740a9b8

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Château de Veninges, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

comm

6137244dcd58014677414629

Cassation

12 juillet 2004

12 juillet 2004

de Nevers Ville ont demandé que leur soit déclaré inopposable sur le fondement de l'article 1167 du Code civil la cession en janvier 1998 d'un élément du fonds de commerce de la société Château de Veninges

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421ec4

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

une simple empoignade, certes brutale, que, d'autre part, cette empoignade a reçu une réponse violente du prévenu, principalement motivé non par un souci de se défendre ou de se dégager, mais de se venger

Source officielle
CC

comm

6137241fcd580146774128f1

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

X..., titulaire d'un brevet déposé le 14 avril 1986, publié sous le n° 2 596 977, concernant un "dispositif d'aboutage de deux câbles en particulier de tire-veine", a, après saisie-contrefaçon, poursuivi

Source officielle
CC

soc

61372434cd58014677413871

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

d'avoir condamné l'employeur au versement de diverses indemnités de rupture alors, selon le moyen, que le fait délibéré de ne pas avertir son employeur de l'arrivée d'un colis et de le cacher pour se venger

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420323

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

. ; que deux jours plus tard, Mickaël se rendait chez Gilbert Z... en compagnie de Jean-François X... et portait des coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400bff

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

que de l'article 4 des dispositions générales de ladite nomenclature; et alors, d'autre part, qu'en écartant la cotation K 100 au motif que l'artériographie litigieuse a été pratiquée à partir d'une veine

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f038

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

particularité qu'avait décrite un témoin à l'occasion d'un vol qualifié commis le 18 octobre 1988, ledit témoin ayant énoncé qu'il lui semblait que l'agresseur avait la paupière droite qui tombait et qu'une veine

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3df

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

à un prélèvement veineux dangereux qu'elles n'étaient pas autorisée à pratiquer ; qu'il est au contraire établi qu'elles ont pratiqué, effectivement en l'absence du docteur Y..., une ponction par la veine

Source officielle
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cr

61372632cd58014677423b07

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

où Eddy Z... n'avait fait que se défendre, selon le jeune témoin Nordine, contrairement aux allégations que le prévenu a ensuite tenu à ses amis pour les convaincre de l'aider, dans sa volonté de se venger

Source officielle
CC

cr

61372594cd5801467741ef00

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

insuffisantes que Chbary, trouvé lui-même en possession de drogue, avait des raisons personnelles de procéder à ces accusations sans fondement ; d'une part, pour se dédouaner, d'autre part, pour se venger

Source officielle
CC

cr

613725bdcd58014677420296

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

que les accusations portées contre lui, qu'il niait absolument, s'expliquaient à la fois par la rancoeur de la victime à l'égard de sa propre mère, dont il était le compagnon, et dont elle voulait se venger

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CC

cr

61372577cd5801467741df92

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

contact avec Cabrelli et Yahiaoui pour commettre le vol ; que les déclarations d'Amari Y... n'avaient jamais varié sur ces deux points ; qu'elles ne pouvaient s'expliquer par le seul désir de se venger

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00034

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

L'arrêt relève que, pour le lot n° 5021, l'expert a constaté que, malgré l'hétérogénéité des bouchons, avec une présence importante de veines creuses, les analyses gustatives n'ont révélé aucun défaut

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civ2

60794d249ba5988459c4825c

Cassation

25 novembre 2004

25 novembre 2004

dans ses conclusions que l'escalier était particulièrement dangereux, non seulement parce qu'il était glissant et dépourvu de rampe mais aussi parce qu'il était dépourvu de tapis antidérapant, que le veinage

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100887

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

M... a introduit son action tardivement et que la finalité recherchée par ce dernier n'est pas de faire triompher la vérité biologique mais de se venger de Mme H..., qui a refusé de renouer une relation

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CC

soc

613723c7cd5801467740e0e4

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

sérieux des faits sur lesquels l'employeur se fonde pour motiver celui-ci ; qu'en l'espèce, la lettre du 15 mai 1995 reprochait à Mme Y... d'avoir, à plusieurs reprises, soustrait de l'argent pour se venger

Source officielle
CC

cr

éesc/Marie-Françoise X

61372566cd5801467741d67c

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

d'antibiotiques, dans l'attente du résultat d'hémocultures ; que, dans la journée du lendemain, est apparue "une septicémie à staphylocoque doré, compliquée d'une thrombose du sinus caverneux droit et des veines

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CC

cr

6137264dcd58014677424817

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

de nature sexuelle n'apparaît pas pouvoir être mise au compte d'une volonté de vengeance de sa mère, épouse délaissée ; qu'elle peut également difficilement être attribuée à la volonté d'Aurélie de venger

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