Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 octobre 2021), de 2012 à 2015, Mme [J], agricultrice, s'est fournie en fourrage auprès de la société Vignard père et fils qui l'a assignée en paiement de la somme de

violation des articles L. 421-1 et L. 480-4 du Code de b l'urbanisme, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Vignaud

Asur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 février 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), dans le litige l'opposant à la société Vignobles

La société Benoit Chapelle a assigné en intervention forcée la société Les Vignobles du Châtel, à laquelle elle reprochait de s'être rendue complice de la violation par M.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 14 MAI 2025 La société Pompes funèbres du vignoble

[A] [P], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société des Vignobles [E] [P], société civile, dont le siège est [Adresse 9], 4°/ à [F] [P], ayant été domicilié [Adresse 8], décédé, 5°/ à Mme [H] [O]

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 La société Vignobles

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 septembre 2004) et les productions, que la société Transports Veynat a procédé à l'enlèvement de 188 hectolitres de vin chez la société Les Vignobles

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2023 1°/ la société Vignobles

immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ le groupement foncier agricole (GFA) du Château de Clary, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Vignobles

civile d'exploitation agricole Château de Roquefeuille, qu'ils gèrent ; que, par acte du 1er septembre 2011, la SCEA Château de Roquefeuille a, pour une durée de cinq récoltes, confié la gestion du vignoble

Michel - LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNOBLES X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2003, qui, pour

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 14 FÉVRIER 2024 1°/ Mme [G] [J], épouse [H], domiciliée [Adresse 3], 2°/ la société Les Grands Vignobles

avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la compagnie Generali France assurances de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Vignobles

Associés) de l'année n-1 réalisé dans le secteur géographique considéré, par la SAS Domaines Lapalu et Vignobles Associés.

disposait dans ce pays d'aucun local professionnel, permettant notamment d'entreposer des véhicules ; que sa direction effective était exercée depuis le territoire français par Régis X... qui exploitait à Vigneux

, atteint l'objectif de 150 hectares minimum d'approvisionnement raisins correspondant à des vignes Appellation d'Origine Contrôlée Champagne sur les approvisionnements en raisin en provenance des vignobles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Vignobles Jean Ardouin, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Vignobles de Saint-André, dont le siège est 84190 Gigondas, en cassation

, en vol avec usage et sous la menace de deux armes, en récidive, a dit qu'il résultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantes contre Ygor X... d'avoir à Vigneux-sur-Seine le 22 janvier 2002