Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « Virginie LE BOURDON »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Haplosporidium costale). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). Perkinosis (Perkinsus marinus). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Perkinsus olseni).
Article 2
Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées
Article 3
TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.
Article Annexe 2
B : basse, basse continue/obstinée, boucle, bourdon, break, bruit, bruitage, ballade, ballet, baroque, battement, big band, be bop, blues, etc.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe.
Article Annexe
Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube, Beauchemin, Belmont, Biesles, Bize, Blaisy, Blessonville, Bologne, Bonnecourt, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon
Article Annexe
NUMEROS d'ordre DESIGNATION ET ADRESSE DES BIENS Paris (4 e 1 Sous-station : 19, rue Chanoinesse. 2 Sous-station : 31 bis, boulevard Bourdon, 1, rue de la Cerisaie et 18, rue de l'Arsenal.
Article ANNEXE 2
De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.
Article Annexe I
forestière Du Chêne Rond Gennes-Val-de-Loire 149 D 119 en partie Marne (51) Maison forestière de l'Etoile La Forestière E 24 Haute-Marne (52) Maison forestière de Saint-Cervaux Cirey-les-Mareilles D19 Maison forestière de Genevry Bourdon-sur-Rognon
Article Annexe
biens ci-après désignés affectés à la Régie autonome des transports parisiens NUMÉRO ADRESSE Paris (4e) 1 Ancienne sous-station Bastille, affectée à des postes de redressement et à des bureaux : 18, rue de l'Arsenal, 31 bis, boulevard Bourdon
LEGIARTI000032916791
DÉPARTEMENT DES YVELINES Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Adainville, Auffargis, Auteuil (1), Bennecourt, Beynes, Bois-d'Arcy (1), Boissière-Ecole (La), Bourdonné, Chevreuse, Choisel, Civry-la-Forêt, Coignières,
Article Annexe
Auberive ; Audeloncourt ; Aujeurres ; Aulnoy-sur-Aube ; Autreville-sur-la-Renne ; Baissey ; Balesmes-sur-Marne ; Bannes ; Bassoncourt ; Bay-sur-Aube ; Beauchemin ; Belmont ; Biesles ; Bize ; Blessonville ; Bologne ; Bonnecourt ; Bourbonne-les-Bains ; Bourdons-sur-Rognon
LEGIARTI000031350582
Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
Article Annexe I
Hamamelidaceae Hamamélis de Virginie feuille, écorce méthyleugénol Harpagophytum procumbens (Burch.) DC. Pedaliacea Harpagophyton, Griffe du diable organes souterrains iridoïdes Harpagophytum zeyheri Decne.
LEGIARTI000032850921
Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
LEGIARTI000035979744
: séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre -Collège Pierre * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
LEGIARTI000029214672
Régnault Maroc Tanger * * Lycée La Bourdonnais Maurice Curepipe * * * Ecole du Nord Maurice Mapou * * Lycée des Mascareignes Maurice Moka * Ecole du Centre - Collège Pierre Poivre Maurice Saint-Pierre * * Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
LEGIARTI000026790498
AUBE F11-4102 Canal 02 de la Commune de Longchamp-sur-Aujon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube LOING F4101700 Ru du Talon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F4101000] Ruisseau Bourdon
Article Annexe
Balesmes-sur-Marne ; 52037 Bannes ; 52038 Bassoncourt ; 52040 Bay-sur-Aube ; 52042 Beauchemin ; 52043 Belmont ; 52044 Roches-Bettaincourt ; 52050 Biesles ; 52051 Bize ; 52056 Blessonville ; 52058 Bologne ; 52059 Bonnecourt ; 52060 Bourbonne-les-Bains ; 52061 Bourdons-sur-Rognon
Article Annexe II
162 29 598 29 034 28 469 243 551 FR000000000000208 MFP La Combaude MFP MICHELIN site de LA COMBAUDE 10 901 10 239 11 821 11 602 11 383 - - - 55 946 FR000000000000210 Cristal union Cristal union Sucrerie de Bourdon