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53 résultats pour « Virginie Pin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269fcd5801467742720b

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Y... soutient que Virginie B... et sa mère Isabelle ont menti sur les dates des faits allégués, ainsi que sur l'organisation de la réunion où l'on aurait, prétendument, fait avouer, le prévenu ; qu'il

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PEREIRA, Virginie, PINTO PEREIRA

SIREN 513847855Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

01/07/2026

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Modifications diverses

PINHEIRO, Virginie, Claire, Chancelier

SIREN 942956764Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/06/2026

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Modifications diverses

PINI, Virginie, Marianne, Caroline

SIREN 848252078Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

19/06/2026

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Créations

CHEIKH BEN KADDOUR, Virginie, Ghislaine, MOREIRA DE PINHO

SIREN 920108917Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

18/12/2025

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Créations

PINI, Virginie, Marianne, Caroline

SIREN 848252078Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

07/12/2025

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CC

civ3

6137223dcd580146773fb585

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

D..., Pierre, Victor, Marie de Z... de la Freslonnière, demeurant à Bains-sur-Oust (Ille-et-Vilaine), château de la Ferrière, 2 / Mme B..., Antoinette, Marie, Monique C... de Graville, épouse Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ3

613721f6cd580146773f9173

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

(Ille-et-Vilaine), demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2 ) de la société Gestion immobilière Malouine, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

6137245fcd58014677414f2b

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

Source officielle
CC

civ2

60794ddb9ba5988459c48b02

Cassation

16 juin 2005

16 juin 2005

La plupart des viticulteurs font pisser la vigne pour produire un maximum de vin.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f335f

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Jean, Virgile M..., demeurant résidence Les Pins, quartier Saint-Antoine à Bastia (Corse), 2°/ de M. Abdeslam S..., demeurant chez Enco L.

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea24

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis Y..., demeurant Hôtel de l'Abordage à Les Sables d'Or-les-Pins en Fréhel (Côtes

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre G

61372522cd5801467741b3ae

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Virginie, Y...

Source officielle
CC

civ2

6137236dcd580146774099b6

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-France X..., épouse Z..., 2 / Mlle Virginie Z...,

Source officielle
CC

soc

61372117cd580146773f0e55

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

), route de Dinard, 2°/ de Monsieur Ludovic B..., ayant demeuré à Dinard (Ille-et-Vilaine), avenue des Pins, actuellement sans domicile connu, 3°/ de Monsieur D...

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b8e

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

avait même une fois caressé les fesses ; qu'elle estime ce comportement "pas normal", précisant avoir "eu le moral à zéro" et ne plus avoir envie d'aller à l'école et en cours de gymnastique ; que Virginie

Source officielle
CC

comm

613722cccd580146774019b9

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

ensemble ..., 3°/ Mme Denise Z..., épouse Y..., demeurant ..., 4°/ Mme Eliane Z..., demeurant 7 Passe Bullourde, 75011 Paris, 5°/ Mme Dominique A..., épouse D..., demeurant ..., 6°/ Mlle Virginie

Source officielle
CC

comm

61372245cd580146773fb98e

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Noema Viaggi di Pino X..., dont le siège

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CC

civ3

613720c5cd580146773ee43d

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

Louis A..., demeurant à Fréhel (Côtes-du-Nord), Sables d'Or les Pins, Hôtel l'Abordage, boulevard de la Mer, 2°/ Mme Louis A..., née Jacqueline D..., demeurant à Fréhel (Côtes-du-Nord), Sables d'Or

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CC

comm

613721d7cd580146773f7f46

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

Chow Ping Z..., demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00602

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Pion, conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

6137217bcd580146773f4222

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par l'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC) de Bretagne, dont le siège social est sis ... 2024 X à Rennes (Ille-et-Vilaine

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CC

soc

61372288cd580146773fe1aa

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Michel Y..., demeurant Kéravello "Les Pins" à Sulniac-par-Elven (Morbihan), en cassation d'une décision rendue le 5 novembre 1991 par la commission nationale technique, au profit de : 1 / la Caisse

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CC

civ1

61372165cd580146773f3636

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

M..., demeurant à Thorigne-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine), ..., 6°/ M. Francis A..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 7°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00426

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Virginie

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