juin 2001, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Colmar a ordonné un supplément d'information aux fins de déterminer par tous moyens l'origine du montant de 1 250 000 francs payé par la SCI Vogel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Bossuet-Vogel, société à responsabilité limitée, dont le siège

JORDA, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VOGEL

. ; "en ce que la question n° 5 a interrogé la Cour et le jury sur le point de savoir si Thierry X... avait commis le 19 août 1988 un viol à Vouel ; "alors d'une part, que la cour d'assises est saisie

26 mars 1998, d'avoir dit que les dispositions de l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ne sont pas applicables au transfert de Contrexéville à la société La Palette rouge, à la société Vogep

son responsable, Charles X... , d'avoir installé 7 passerelles publicitaires sans déclaration préalable, le 30 juin 1999, rue de la Fontaine Bertricourt, 147 rue de Saveuse, 684 rue de Lagny, 21 place Vogel

civile immobilière des Martenots (SCI) a, acheté aux époux X... un bien immobilier par l'intermédiaire des sociétés La Vision et Euro Services Immobilier, qui avaient donné mandat à l'agence Michael Vogel

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-11.073 Demandeur(s) : la société Vogel Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Vogel du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit n'y avoir lieu à rétractation de l'ordonnance sur requête du 8 décembre 2003 ayant désigné la société Perouzel-Vogel en qualité d'administrateur provisoire

hall de stockage ; que l'entrepreneur principal a sous-traité divers lots à plusieurs entreprises dont la société Dicker ED, la société Engel, la société Sols industriels de l'Est (SIE) et la société Vogel

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit : 1 / des Etablissements Vogel Diebold, société à responsabilité limitée dont le

fonds de commerce et donné à bail un local dans lequel celui-ci était exploité ; que la société French Cash a été mise en redressement judiciaire le 30 janvier 1998, la société Michel Valdman Miroite et Vogel

AGIR SA MERE CONTRE LES AUTRES ENFANTS POUR FAIRE FIXER LES ALIMENTS DUS A CETTE DERNIERE DANS LES TERMES DE L'ARTICLE 205 DU CODE CIVIL ET QU'EN CONSEQUENCE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT DECLARER DAME VOGEL

syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Nova 3-4-5, représenté par son syndic la société Sogimalp Tarentaise, dont le siège est [Adresse 9], 14°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Vogel

Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-13.171 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2021 par la cour d'appel de Toulouse (6e chambre civile, première présidence), dans le litige l'opposant à la société Voxel

Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations écrites de la SARL Corlay, avocat de la société Voxel, de M.

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de la commune d'Espinasse Vozelle, Hôtel de Ville à Escurolles (Allier), défenderesse

Y... a assigné en 2003 la SELARL Perouzel Vogel, administrateur provisoire de la succession, aux fins de se voir déclarer propriétaire de la maison et du terrain par usucapion trentenaire ; Attendu

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jyr, société civile immobilière, dont le siège est ..., représentée par son administrateur provisoire la SCP Bernard Perouzl et Marie-Christine Vogel