Michel Watcher Président de chambre, M.

wash, initiée par M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société ISB Water à payer à la société Expertima la somme de 3 000 euros et rejette la demande de la société ISB Water ; Ainsi

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Y 01-40.597 à E 01-40.603 ; Donne acte à Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Citizen Watch

X... faisait valoir que les nombreux tests menés par la compagnie Air France permettaient de démontrer qu'il assumait parfaitement des tests d'effort à 210 watts et qu'après l'accident, les tests similaires

Cette société a pour objet le pilotage des transports terrestres de la société Nestlé Waters.

entre la société Sodmilab et la société Waters pour la commercialisation des produits de la marque Waters en Algérie ; Que la société Sodmilab revendique l'application de la loi française et non la

" alors qu'il résultait de l'instruction (procès-verbal de transport sur les lieux du 29 mars 1982) que la signalisation latérale droite de l'ensemble routier était assurée au moyen d'ampoules de 15 watts

demandes de paiement des indemnités de rupture, d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de salaires dirigées à l'encontre des sociétés Z..., Z... company for jewelery and watches

s'était fait consentir la promesse du paiement d'une somme de 2 000 000 francs à titre d'honoraires de négociation pour la réalisation de la vente de deux immeubles, l'un au n 27, propriété de la société Wash

euros chacune ; "aux motifs que " l'examen du véhicule de Roger X... par les agents des douanes le 2 juin 2001 permettait de découvrir, dans une cache aménagée derrière les sièges, six pistolets (Walther

le comité d'établissement font grief à l'arrêt d'avoir dit n'y avoir lieu à référé du chef du trouble manifestement illicite allégué constitué par la modification unilatérale par la société Nestlé Waters

Supply Sud, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat du comité d'entreprise de la société Nestlé Waters Supply Sud, l'avis de M.

: Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société France Télécom a poursuivi la société World advanced technologies (WAT

compte (véhicule volé, port de cagoules, utilisation d'un fusil de chasse chargé de chevrotines, victime abattue au volant de son véhicule) ; qu'il est à noter qu'au cours de l'enquête, un pistolet Walther

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spring Water, dont le siège est ...,

Anne-Marie, - LA SOCIETE TEAM WATER SPORT, - LA SOCIETE TRANS WORLD ORGANISATION, - LA SOCIETE LA SAUVAGEONNE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande

société Iséa), concepteur de niveleurs de quais destinés aux entreprises de transports et de logistique, chargée par la société Alloin d'installer dix niveleurs, en a sous-traité la pose à la société Waty

le comité d'entreprise de la société Nestlé waters services (le comité d'entreprise) a assigné la société Nestlé waters services (la société) devant le tribunal de grande instance aux fins de paiement

chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, qu'en s'abstenant de répondre en quoi que ce soit au moyen d'Antoine Z..., qui rappelait que s'il tenait un pistolet Walther