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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721afcd580146773f6118

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Section encadrement), au profit de la société Piles Wonder

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408edb

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Wong, a modifié son attitude et proposé à M. Wong sa réintégration.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f298

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WONG Z...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c18

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

tant sur la culpabilité que sur les plus amples relaxes étant simplement observé, s'agissant de Patrick X..., qu'il n'y a pas lieu de le mettre hors de cause pour les chantiers de Saint-Nazaire et de Wong-Dong

Source officielle
CC

soc

6137230ecd58014677404d2b

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

.., défenderesse à la cassation ; La société Worex a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721e7cd580146773f89be

Cassation

22 juillet 1993

22 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Worex, ayant une agence Worex distribution à Villeurbanne (Rhône), dont

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01045

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Worex

Source officielle
CC

soc

613721d0cd580146773f7a2c

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Raymond X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Wonder, dont

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a1

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ralston energy systems France, venant aux droits de la société Wonder

Source officielle
CC

civ2

613723f7cd58014677410809

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Wong, divorcée Y..., 2 / M. Z...

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7fab

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Worex, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

soc

61372229cd580146773fabb4

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

et d'allocations familiales (URSSAF) de Lyon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Worex

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01584

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00551

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

conditionne le prononcé d'une telle peine, ainsi que cela résulte des textes de loi de l'Etat requérant qui prévoient une réclusion à perpétuité si ce montant est égal ou supérieur à 5 milliards de wons

Source officielle
CC

comm

613724d7cd58014677418c8e

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

en matière de référé (Saint-Denis , 5 septembre 2003), que la société Optique Saint-Louis, qui exploite un fond de commerce à l'enseigne Optic Run a fait assigner la société civile de moyens Duchamp-Wong-Magne-Chauvet-Godineau

Source officielle
CC

civ1

613721d2cd580146773f7bde

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Wong Kai, s'appelant actuellement M.

Source officielle
CC

soc

613721fbcd580146773f9387

Cassation

9 décembre 1993

9 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Worex, ayant agence Worex distribution à Villeurbanne

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f1996

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme Les Piles Wonder, dont le siège social est à Saint-Ouen cédex (Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10959

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Certes enfin la société Worex verse aux débats un courrier en date du 20 février 2013 que M.

Source officielle
CC

soc

61372668cd5801467742551e

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la SNC Worex, dont le siège est Le Parc des Erables, ... au Pecq (Yvelines)

Source officielle

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