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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721afcd580146773f6118
26 février 1992
demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Section encadrement), au profit de la société Piles Wonder
6137235fcd58014677408edb
5 janvier 2000
Wong, a modifié son attitude et proposé à M. Wong sa réintégration.
cr
6137259bcd5801467741f298
9 septembre 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WONG Z...
61372655cd58014677424c18
10 septembre 2003
tant sur la culpabilité que sur les plus amples relaxes étant simplement observé, s'agissant de Patrick X..., qu'il n'y a pas lieu de le mettre hors de cause pour les chantiers de Saint-Nazaire et de Wong-Dong
6137230ecd58014677404d2b
31 mars 1998
.., défenderesse à la cassation ; La société Worex a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1998, où étaient présents : M.
613721e7cd580146773f89be
22 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Worex, ayant une agence Worex distribution à Villeurbanne (Rhône), dont
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01045
29 novembre 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Worex
613721d0cd580146773f7a2c
3 février 1993
Raymond X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Wonder, dont
613722f1cd580146774038a1
9 décembre 1997
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ralston energy systems France, venant aux droits de la société Wonder
civ2
613723f7cd58014677410809
16 mai 2002
Wong, divorcée Y..., 2 / M. Z...
613721d7cd580146773f7fab
10 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Worex, dont le siège social est ...
61372229cd580146773fabb4
17 mars 1994
et d'allocations familiales (URSSAF) de Lyon, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Worex
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01584
26 juin 2018
Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00551
6 mai 2025
conditionne le prononcé d'une telle peine, ainsi que cela résulte des textes de loi de l'Etat requérant qui prévoient une réclusion à perpétuité si ce montant est égal ou supérieur à 5 milliards de wons
613724d7cd58014677418c8e
6 février 2007
en matière de référé (Saint-Denis , 5 septembre 2003), que la société Optique Saint-Louis, qui exploite un fond de commerce à l'enseigne Optic Run a fait assigner la société civile de moyens Duchamp-Wong-Magne-Chauvet-Godineau
civ1
613721d2cd580146773f7bde
20 janvier 1993
Wong Kai, s'appelant actuellement M.
613721fbcd580146773f9387
9 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Worex, ayant agence Worex distribution à Villeurbanne
6137212ccd580146773f1996
30 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société anonyme Les Piles Wonder, dont le siège social est à Saint-Ouen cédex (Seine-Saint-Denis
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10959
27 septembre 2017
Certes enfin la société Worex verse aux débats un courrier en date du 20 février 2013 que M.
61372668cd5801467742551e
24 mars 1994
(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la SNC Worex, dont le siège est Le Parc des Erables, ... au Pecq (Yvelines)
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