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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137235fcd58014677408edb
5 janvier 2000
Wong, a modifié son attitude et proposé à M. Wong sa réintégration.
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cr
6137259bcd5801467741f298
9 septembre 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WONG Z...
61372655cd58014677424c18
10 septembre 2003
tant sur la culpabilité que sur les plus amples relaxes étant simplement observé, s'agissant de Patrick X..., qu'il n'y a pas lieu de le mettre hors de cause pour les chantiers de Saint-Nazaire et de Wong-Dong
613721afcd580146773f6118
26 février 1992
demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Section encadrement), au profit de la société Piles Wonder
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01584
26 juin 2018
Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen
comm
613724a9cd58014677417557
11 octobre 2005
1996, la Société générale et la BNP Paribas, constituées en pool bancaire, ont consenti à la société Courrèges Design une ouverture de crédit de quarante quatre millions de francs ou son équivalent en yens
civ2
613723f7cd58014677410809
16 mai 2002
Wong, divorcée Y..., 2 / M. Z...
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01107
8 juin 2016
des avantages plus favorables que l'application des dispositions légales et conventionnelles s'impose à l'employeur ; qu'en se bornant à relever que la conversion en euros d'une rémunération fixée en yens
613721d0cd580146773f7a2c
3 février 1993
Raymond X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Wonder, dont
civ1
613721d2cd580146773f7bde
20 janvier 1993
Yee Wong Kai, épouse Chauvin, demeurant à Uturoa-Raiatea (Polynésie française), contre l'arrêt rendu le 4 juin 1987 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit : 18) de Mme Paule J..
613722f1cd580146774038a1
9 décembre 1997
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ralston energy systems France, venant aux droits de la société Wonder
613724d7cd58014677418c8e
6 février 2007
en matière de référé (Saint-Denis , 5 septembre 2003), que la société Optique Saint-Louis, qui exploite un fond de commerce à l'enseigne Optic Run a fait assigner la société civile de moyens Duchamp-Wong-Magne-Chauvet-Godineau
61372290cd580146773fe834
5 décembre 1995
par jour ouvrable lui serait versée, couvrant ainsi ses frais de déplacement ; que cette somme a été portée à 12 000 yens à compter du 1er février 1988 ; que Mme X... a démissionné le 12 décembre
61372626cd58014677423579
28 novembre 2001
l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu qui lui était soumise ; " aux motifs que considérant qu'hormis les déclarations de la partie civile selon lesquelles elle aurait reçu dans les yeux
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01108
ECLI:FR:CCASS:2019:C100357
10 avril 2019
(l'emprunteur) un prêt multi-devises de 1 500 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais » ; que le prêt
61372619cd58014677422ef9
14 janvier 2004
.., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 janvier 2003, qui, dans l'information suivie sur leurs plaintes contre Bernard B... et Yen
ECLI:FR:CCASS:2022:C100627
7 septembre 2022
[G] (l'emprunteur) un prêt multidevises d'un montant de 585 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais
ECLI:FR:CCASS:2022:C100626
consenti à Mme [H] (l'emprunteur) un prêt multidevises d'un montant de 500 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens
613726a0cd5801467742723e
9 octobre 2007
les parties civiles de l'ensemble de leurs demandes ; "aux motifs que " seuls les agents B... et C..., après avoir été interrogés par le tribunal, ont fait connaître qu'ils n'avaient pas quitté des yeux