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2 513 résultats pour « Wong-Yen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137235fcd58014677408edb

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Wong, a modifié son attitude et proposé à M. Wong sa réintégration.

Source officielle

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CC

cr

6137259bcd5801467741f298

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WONG Z...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c18

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

tant sur la culpabilité que sur les plus amples relaxes étant simplement observé, s'agissant de Patrick X..., qu'il n'y a pas lieu de le mettre hors de cause pour les chantiers de Saint-Nazaire et de Wong-Dong

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f6118

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Section encadrement), au profit de la société Piles Wonder

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01584

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Léonard B..., né le [...] à Pueu, de nationalité française, demeurant [...], 2) Mme Josiane C..., née le [...] à Afaahiti, de nationalité française, demeurant[...], représentés par Maître Stéphanie Wong-Yen

Source officielle
CC

comm

613724a9cd58014677417557

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

1996, la Société générale et la BNP Paribas, constituées en pool bancaire, ont consenti à la société Courrèges Design une ouverture de crédit de quarante quatre millions de francs ou son équivalent en yens

Source officielle
CC

civ2

613723f7cd58014677410809

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Wong, divorcée Y..., 2 / M. Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01107

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

des avantages plus favorables que l'application des dispositions légales et conventionnelles s'impose à l'employeur ; qu'en se bornant à relever que la conversion en euros d'une rémunération fixée en yens

Source officielle
CC

soc

613721d0cd580146773f7a2c

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Raymond X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Wonder, dont

Source officielle
CC

civ1

613721d2cd580146773f7bde

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Yee Wong Kai, épouse Chauvin, demeurant à Uturoa-Raiatea (Polynésie française), contre l'arrêt rendu le 4 juin 1987 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit : 18) de Mme Paule J..

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a1

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ralston energy systems France, venant aux droits de la société Wonder

Source officielle
CC

comm

613724d7cd58014677418c8e

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

en matière de référé (Saint-Denis , 5 septembre 2003), que la société Optique Saint-Louis, qui exploite un fond de commerce à l'enseigne Optic Run a fait assigner la société civile de moyens Duchamp-Wong-Magne-Chauvet-Godineau

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe834

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

par jour ouvrable lui serait versée, couvrant ainsi ses frais de déplacement ; que cette somme a été portée à 12 000 yens à compter du 1er février 1988 ; que Mme X... a démissionné le 12 décembre

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423579

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu qui lui était soumise ; " aux motifs que considérant qu'hormis les déclarations de la partie civile selon lesquelles elle aurait reçu dans les yeux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01108

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

des avantages plus favorables que l'application des dispositions légales et conventionnelles s'impose à l'employeur ; qu'en se bornant à relever que la conversion en euros d'une rémunération fixée en yens

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100357

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

(l'emprunteur) un prêt multi-devises de 1 500 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais » ; que le prêt

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CC

cr

61372619cd58014677422ef9

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

.., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 janvier 2003, qui, dans l'information suivie sur leurs plaintes contre Bernard B... et Yen

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100627

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[G] (l'emprunteur) un prêt multidevises d'un montant de 585 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100626

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

consenti à Mme [H] (l'emprunteur) un prêt multidevises d'un montant de 500 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens

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CC

cr

613726a0cd5801467742723e

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

les parties civiles de l'ensemble de leurs demandes ; "aux motifs que " seuls les agents B... et C..., après avoir été interrogés par le tribunal, ont fait connaître qu'ils n'avaient pas quitté des yeux

Source officielle