X..., demeurant en France où il exerce ses activité professionnelles pour le compte de la société Suisse Zimmerer, fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 25 octobre 1989) d'avoir décidé son assujettissement

implantée au lieudit Ravin Rouge à Oran, puis en 1947, la société Grillages X..., chargée de la commercialisation de ces produits ; qu'après l'indépendance de l'Algérie, il a créé en France la société Zimmerfer

Sur le premier moyen : Attendu que Servonnat, maître d'oeuvre, ayant construit une villa pour le compte de Zimmerli, reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit recevable, après la vente de la maison aux

Z..., 6 / de Mme Ziméri Anna Z..., demeurant Mission Papeete (Polynésie-Française), ès qualités d'héritier de M. Tuaméa XG... Z..., 7 / de Mme Marlène I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur ZIBERI X... demeurant ...

Amar C., de nationalité algérienne, demeurant à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), 52, avenue Michelet, ci-devant et actuellement commune de Taraoust, Zikri par Azazga, Grande Kabylie (Algérie), en cassation

Dragonfly et Cloud temple (ex-Netixia) que celui de la succursale française Zextras Services de la société italienne Studio Storti, dès lors qu'il n'est pas contesté que l'équipe dédiée au produit « Zimbra

(Val-de-Marne), défenderesses à la cassation ; En présence de : la société Zibi-Versand Herbert Muller, dont le siège social est sis 7880 Bad-Sackingen (Allemagne), Les demandeurs invoquent, à l'appui

[A] lui reprochant que, malgré. un rappel à l'ordre concernant l'outil de pilotage d'activité ''Zimbra", il n'avait pas renseigné l'agenda ; qu'un e-mail du

trois parcelles viabilisées ; que l'examen de la comptabilité de la société CMF équipement a établi qu'elle avait pris en charge les frais relatifs à l'organisation de deux safaris en Tanzanie et au Zimbawe

Moyen produit au pourvoi n° M 18-16.642 par la SCP Zibri et Texier, avocat aux Conseils, pour Mme I... et M. M...-T....