de Charlotte Y... à la paternité de ses oeuvres en présentant, comme des oeuvres de collaboration, des oeuvres dont elle serait l'unique auteur, nécessitait pour être accueillie que les oeuvres sur lesquelles

[Y] indiquait que les droits d'auteur versés par la SCAM se rapportaient à la diffusion et rediffusion de ses chroniques, la société Radio France précisant dans le même sens que, parmi les droits d'auteur

L... et son architecte, Mme B... a cessé toute collaboration avant la fin des travaux ; que M.

Est dite composite l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.

d'une oeuvre et ajoute qu'il doit être tenu compte, pour trancher le différend, des conséquences d'un refus sur le rayonnement de l'oeuvre, de la volonté de l'auteur, des droits et de la volonté contraire

" ; que " Christophe Z... avait remarqué l'absence de trace relative à la vente d'une oeuvre trémoussement abdominal" (D. 399 et D. 297/260) figurant dans le catalogue de l'exposition Z... organisée par

de la remise des fonds était donc la maîtrise d'oeuvre ; qu'en décidant que le fait que Claudie Z... ait entretenu l'illusion d'exécuter une prestation d'architecte en association avec Joseph X... avait

Alors, d'une part, que l'oeuvre composite est l'oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ; que l'auteur de l'oeuvre composite

être déclarée investie des droits de l'auteur sur une oeuvre, il appartient à la personne morale qui l'exploite d'établir que cette oeuvre constitue une oeuvre collective ; qu'en retenant que Madame X.

de l'oeuvre et du scénario préexistants aux coauteurs de l'oeuvre audiovisuelle nouvelle qui les a incorporés, ne préjudicie pas aux droits propres de l'auteur de l'oeuvre originaire qui a seul qualité

au souhait de l'auteur, le numéro 184 de la série ne serait pas publié.

Elle n'a pu ignorer non plus la forme et l'importance de ces diverses campagnes réalisées pendant les dix-huit mois de collaboration.

l'obligation de sécurité et pour harcèlement moral, à ce que son licenciement soit annulé en raison de l'existence de ce harcèlement moral ; AUX MOTIFS QUE Mme X... reproche à la société Sofiral une absence

déjà écrites, et que les oeuvres en cause ne pouvaient être qualifiées d'oeuvres de collaboration, la cour d'appel a exactement retenu que les contrats litigieux ne constituaient pas des contrats d'édition

AUX MOTIFS propres QUE sur le grief tiré de l'absence de réaction de M.

I..., sous réserve des droits attribués aux auteurs de l'oeuvre adaptée, la totalité des redevances d'auteur de la bible littéraire générées à l'occasion de la télédiffusion de la série "Les Minijusticiers

personne au cours d'un entretien pour les retranscrire « sous forme littéraire » constitue une oeuvre de l'esprit, pour reconnaître en conséquence la violation du droit moral de l'auteur, lorsqu'elle

Joe B... ne sauraient se déduire du fait qu'il n'ait pas, comme ce dernier et à la différence des autres membres du comité de crédit, signé l'exemplaire de la décision omettant de réclamer la mise en oeuvre