local d'habitation ou tout au moins d'augmenter de façon sensible la surface des locaux, et en se bornant à énoncer que la création de la mezzanine avait permis d'apporter des éléments nouveaux de confort

la démonstration claire de l'expert concluant au bien-fondé du tracé de la ligne divisoire incluant cette borne OGE [...] ; qu'elles ont formé appel alors qu'elles ne disposaient pas d'élément nouveau

multiplicité des versions données par plusieurs témoins de faits identiques ; que le juge d'instruction a effectué toutes les diligences utiles ; qu'une expertise des vêtements et des skis n'apporterait aucun élément

Jean-Luc Z... que sur l'acquisition de douze parts, l'arrêt relève que les consorts Z... ne versent aux débats aucun élément nouveau susceptible de conforter leurs prétentions; que la cour d'appel a ainsi

(ce que ce dernier a également toujours nié) ; que cet élément nouveau ne fait que conforter les charges précédemment réunies à l'encontre d'Alexandre X... et démontre que celui-ci n'a pas dit la vérité

nouveau ; 2.

, aucun témoignage permettant d'accréditer la présence de cette employée de maison sur les lieux, le jour du meurtre ; Qu'en conséquence, il n'existe, sur ce point, pas d'élément nouveau ; - Sur les

le non lieu entrepris motif pris de l'insuffisance prétendue des charges nouvelles en l'absence de la moindre confrontation entre le témoin nouveau et l'auteur du crime d'assassinat, ni vérification des

"les investigations accomplies ont en effet permis de déterminer que le courrier avait été rédigé non pas sur une feuille provenant d'une liasse mais sur une feuille simple comportant le nouveau logo de

C..., procès-verbaux de gendarmerie, déclarations des consorts C..., planches photographiques diverses, déclarations des consorts X...) permettent d'établir que les consorts X... ont entrepris à partir

l'action publique exercée à l'encontre de la société Sita Ouest et a condamné cette société du chef de poursuite par une personne morale de l'exploitation d'une installation classée autorisée non conforme

par des éléments extérieurs : intervention d'un tiers, mise en scène, publicité ou écrit venant corroborer les mensonges ; que les consorts C... ont eu recours à l'intervention de tiers, notamment

[T] a formé une nouvelle requête portant sur les conditions de sa détention, alléguant l'existence d'éléments nouveaux. 7.

. : de rechercher comment se comportait Dominique X... avec les femmes et notamment avec ses employées ; de rechercher s'il avait un comportement de séducteur et était sujet au Don Juanisme ; les auditions

X... a reçu une nouvelle visite des collaborateurs de la société MMC Sales France Sud qui lui ont indiqué que cette société entendait en définitive ne pas retenir sa candidature, mais créer une société

les 3 et 4 août 2016, s'agissant de M Y..., d'une part, le 3 août 2016 pour ce qui est de M Z..., d'autre part ; que les investigations entreprises ont confirmé la violation de l'obligation de résidence

à la thèse développée par l'assureur du fabricant de confiseries ni, par conséquent, à l'élément de preuve produit concomitamment ; qu'en écartant ce document des débats en raison de ce qu'il n'aurait

Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Ryziger, avocat des consorts A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Y..., déjà interrogé par le juge d'instruction les 26 août 2016 et 24 mars 2017, devra de nouveau être entendu par le juge d'instruction et confronté avec certains des mis en examen et notamment le nommé

Z... irrecevables comme nouvelles ainsi que celles des consorts X... lesquelles tendaient au remboursement du compte courant d'associé de Philippe X... ; Sur le premier moyen du pourvoi n° G 05-17.507