[P], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Airbus opérations, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Portageo, après débats en l'audience publique du

Y... une société dénommée « 1688 », laquelle a engagé ce dernier en qualité de directeur des opérations aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée signé le 15 octobre 2009 ; que le capital

s'est rapprochée de la Caisse des dépôts et consignations (la CDC), avec laquelle elle a, le 23 novembre 1993, conclu un contrat-cadre de prêts de titres afin de lui permettre de dénouer ses opérations

positions, elle s'est rapprochée de la Caisse des dépôts et consignations avec laquelle elle a, le 23 novembre 1993, conclu un contrat-cadre de prêts de titres afin de lui permettre de dénouer ses opérations

décidant que la convention passée entre lui et la Société générale, stipulant que les titres détenus par la banque en couverture des opérations à terme pouvaient être vendus sans formalité pour couvrir

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de son action, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'appel de la couverture dans les opérations à terme est également destiné à protéger le donneur d'ordres

une mesure d'interdiction d'émettre des chèques et lui a enjoint de fournir la couverture requise pour les opérations à terme ; que les époux X..., soutenant que la banque avait procédé à la création

de stellage, elle ne pouvait être liée par une telle obligation pour les autres opérations à terme dont les mécanismes étaient nécessairement connus par une personne initiée aux mécanismes boursiers ;

compte de la société Pavaca, a assigné X... et la société Pavaca en restitution, ainsi qu'en paiement de la contrevaleur de titres qui avaient été vendus par X... pour avoir servi de couverture à des opérations

au comptant qui ne bénéficie donc pas du régime de protection renforcée des opérations à terme alors que Monsieur Gabriel X... soutient qu'il s'agit d'une opération à terme qui rend la banque débitrice

Mohamed X... et Mlle Malika X... reprochent encore à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande en vue d'engager la responsabilité de leur banque pour les opérations à terme, alors, selon le pourvoi, d'une part

sur les marchés spéculatifs du MONEP et du MATIF, en déclinant toute responsabilité du chef de telles opérations ; que Me X..., notaire très au fait de la réglementation boursière, des opérations à terme

X... à réception des avis d'opéré et des relevés de compte pour en déduire la conformité des opérations réalisées avec les ordres qu'il avait "nécessairement passés", la cour d'appel a violé l'article

reproche à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande en annulation de la convention d'ouverture de compte alors, selon le pourvoi, que l'article 5 de la loi du 3 janvier 1972 interdit le démarchage en vue d'opérations

; qu'en les condamnant à réparer la perte de chance pour la société Edifides de mener l'opération à terme et d'en percevoir les bénéfices du fait de la dénonciation fautive de la promesse de vente par

X..., directeur financier de la société Le Savour club (la société), a, pour le compte de celle-ci, pratiqué des opérations à terme sur le dollar par l'intermédiaire de la Banque française du commerce

qui n'en avait donc pas ignoré l'existence, et enfin fourni une estimation révisée tenant compte des résultats de cette étude, d'autre part, que la modification, par changement dans la structure de l'opération

l'article 61-2 du décret du 7 octobre 1890, sauf convention contraire, tous les titres reposant sous le dossier du donneur d'ordre sont affectés de plein droit à titre de couverture à la garantie des opérations