doivent être supérieures à dix et non les séances prescrites par le médecin ; que dès lors, à partir du moment où le médecin a prescrit plus de dix séances de kinésithérapie, le praticien est en droit

X..., la Caisse a été condamnée à prendre en charge l'intégralité des frais litigieux; Attendu que la Caisse reproche au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le remboursement des

X..., la caisse a été condamnée à prendre en charge l'intégralité des frais litigieux; Attendu que la caisse reproche au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le remboursement des

La demande en remboursement de M. U... de 172 séances de kinésithérapie au titre des frais restés à charge a été rejetée par le Tribunal qui a limité le poste à 3.715,65 euros. M.

Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Plémet (Côtes d'Armor), qui souffre d'une maladie neurologique, a suivi du 16 juin au 3 juillet 2003 des séances

de kinésithérapie étaient l'un des seuls moyens possibles afin qu'elle puisse se déplacer en toute sécurité en conformité avec son état de santé ; qu'ainsi, Madame D...

X..., domicilié à ..., s'est fait transporter, suivant prescription médicale de transport du 5 juillet 2002 visant 50 séances de rééducation spécialisée, jusqu'à un cabinet de kinésithérapie situé à Montereau

des frais de transports sanitaires des assurés sociaux ; que pour les entreprises non régies par la convention nationale, les tarifs servant de base au remboursement sont fixés par arrêté interministériel

jugement attaqué (TASS Tours, 16 décembre 2002) que d'avril 1999 à juin 2000, la jeune Stéphanie X..., alors qu'elle était placée en institut médico-éducatif, a bénéficié, hors de l'établissement, de séances

les frais de transport en véhicule sanitaire léger, exposés du 13 mars au 28 mai 2015, pour se rendre de son domicile à la clinique des Lilas pour y suivre des soins de kinésithérapie, M.

322-10 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué et la procédure, que Mme X..., domiciliée à Freissinières (Hautes-Alpes), a suivi du 11 septembre au 3 novembre 2003 des séances

de kinésithérapie, les frais de pharmacie, les deux consultations médicales annuelles et les frais de transport en taxi », d'autre part, « la somme de 67 260,61 euros au titre des frais futurs capitalisés

de kinésithérapie entre le 2 octobre 2008 et le 8 janvier 2009 ; Attendu que, pour condamner la caisse à rembourser la totalité des frais de transport exposés par M.

de kinésithérapie ; qu'au vu des documents fournis, la Cour, sous réserve du traitement de kinésithérapie, possède les éléments pour évaluer le préjudice corporel à la somme de 668 549, 79 francs ; que

Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a demandé à Mme X..., infirmière libérale, le remboursement de prestations correspondant à des séances de soins cotées par l'intéressée AMI 3 + AMI 1,5

de ses frais de transport, qu'elle est suivie régulièrement depuis 2000 par le cabinet de kinésithérapie du [Localité 1] ainsi qu'il ressort du certificat médical du 27 juillet 2015, que ce

de kinésithérapie qu'il estime utiles, le masseur-kinésithérapeute est compétent pour déterminer le nombre de séances nécessaires ; que les actes litigieux, accomplis personnellement par M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 25 septembre 1987) d'avoir rejeté sa demande tendant au remboursement des frais de transport exposés pour se rendre courant 1984 en voiture particulière de

de kinésithérapie entre le 9 janvier et le 20 février 2009 ; Attendu que pour condamner la caisse à rembourser la totalité des frais de transports exposés par l'assuré, le jugement retient que les lésions

serait pas produit ; que le rapport d'expertise médicale auquel se réfère la cour d'appel constate qu'avant même l'accident, la victime présentait des raideurs à la jambe droite justifiant notamment des séances