avaient révélé une absence totale de ferraillage dans la semelle de fondation d'un mur, sans rechercher si le défaut de ferraillage avait compromis la solidité de la villa ou l'avait rendue impropre à

du mur de clôture construit par M.

[Y] réplique que toutes les expertises réalisées concluant à l'empiétement de la semelle de fondation du mur (formant une seule et même unité) sur sa propriété cadastrée AI [Cadastre 5], peu important

de soutènement, qu'il relève qu'en l'absence de ferraillage et d'une semelle de fondation adaptée, le mur travaille en mur poids et que c'est son poids qui s'oppose à la poussée des terres ; qu'il indique

soit en haut soit en bas, de façon aléatoire, * les semelles de fondations à l'arrière du mur, soumissent à la traction des tirants, pour lesquelles nous n'avons aucune information, * l'ancrage des tirants

Au point E1, la semelle filante du mur empiète de 6,5 cm Au point E2, la semelle filante du mur empiète de 3 cm Au point E3, la semelle filante du mur empiète de 1,5 cm Au point E4, la semelle filante

X... empiète sur le mur du rez-de-chaussée lui-même de 2 à 7 centimètres pour le mur et de près de 11 centimètres pour la semelle ; Qu'en statuant ainsi, alors que, d'une part, ni le rapport de M.

E..., à nouveau désigné, a déposé un rapport le 19 janvier 1988 dans lequel il attribuait la cause des désordres au fait que les fondations étaient réalisées à leur extrémité sur le début d'un remblai

, quand il résultait de ses propres constatations que les travaux de la société Soltechnic n'avaient pas permis de remédier à l'insuffisance structurelle des semelles de fondations de la maison, et à la

Y..., assuré par le Groupement des assurances nationales (GAN), de travaux de rénovation et de modification de la façade d'une maison ; que les murs s'étant effondrés, M. X... a assigné M.

des travaux de démolition, que la copropriété voisine "Palais du rond point" empiétait sur le terrain de la commune de Cannes, a assigné le syndicat des copropriétaires afin d'obtenir la démolition du mur

l'évolution continuelle de la partie du mur de schiste non renforcé d'un contre-mur démontre sa fragilité intrinsèque, comme l'était le mur qui a été ultérieurement conforté d'un contre-mur, - le mouvement

Tarifaire Contraignant (RTC) du 9 décembre 1996, qui annule celui du 13 novembre 1996, mentionne à la rubrique " description de la marchandise " : chaussure dite de randonnée couvrant la cheville à semelle

... quand ce n'est pas des panneaux municipaux" ; qu'il poursuit en précisant que le MIL est "un organisme affilié au RPR qui semble jouer le rôle du sinistre SAC, aujourd'hui interdit ; et, si vous

de commerce, et des murs, s'est engagée, en son nom personnel et comme tutrice légale de son fils, à vendre ce fonds aux époux F...; qu'un nouvel acte a été établi le 9 septembre suivant concernant le

moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Garage Muller Villiers et les organes de la procédure de sauvegarde font grief à l'arrêt de rejeter les demandes formées contre les MMA et de prononcer

ONT VENDU LE TERRAIN LE 14 MARS 1973, D'AUTRE PART, QUE LA SEMELLE EN BETON SERVANT D'ASSISE AU MUR SEPARATIF DES PROPRIETES ET CE MUR MITOYEN LUI MEME ONT ETE CONSTRUITS AVEC L'ACCORD EXPRES DE LA DEFUNTE

N'APPORTAIENT AUCUNE PREUVE CONTRAIRE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, L'ATTESTATION CERTIFIANT QUE LE MUR A ETE CONSTRUIT " EN MITOYENNETE " NE POUVAIT SERVIR DE FONDEMENT A LA DECISION ATTAQUEE